Alexandre Ouizille

Alexandre Ouizille

Sénateur — Oise

SER Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

@Aouizille

95.9%

participation aux scrutins
(847/883)

84

amendements déposés
(1er auteur)

2

amendements adoptés
(2.7% des traités)

9

questions
au Gouvernement

Votes Amendements Questions 1401 éléments

Amendement 39 — Article 4 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 52 — Article 5 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 36 — Article 9 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 38 — Article 21 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 40 — Article 1er (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 54 — Article 5 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 44 — Article 7 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 47 — Article 3 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 41 — Article 5 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 32 — Article 4 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 50 — Article 14 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 49 — Article 12 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 35 — Article 14 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 45 — Article 1er (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 46 — Article 4 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 30 — Article 1er (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

06/06/2024 • Séance publique

Tombé

Amendement 22 — Article 1er ter

620 — Substances per- et polyfluoroalkylées

27/05/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 23 — Article 1er bis

620 — Substances per- et polyfluoroalkylées

27/05/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)

620 — Substances per- et polyfluoroalkylées

27/05/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 11 — Article 1er (cosignataire)

620 — Substances per- et polyfluoroalkylées

27/05/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 9 — Article 1er (cosignataire)

620 — Substances per- et polyfluoroalkylées

27/05/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 6 — Article 2 (cosignataire)

620 — Substances per- et polyfluoroalkylées

27/05/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 10 — Article 1er (cosignataire)

620 — Substances per- et polyfluoroalkylées

27/05/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)

620 — Substances per- et polyfluoroalkylées

27/05/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 5 — Article 2 bis (cosignataire)

620 — Substances per- et polyfluoroalkylées

27/05/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 7 — Article 3 (cosignataire)

620 — Substances per- et polyfluoroalkylées

27/05/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 8 — Article 2 (cosignataire)

620 — Substances per- et polyfluoroalkylées

27/05/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-1 (cosignataire)

555 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

24/05/2024 • Commission

Rejeté

Amendement COM-9 — Article 2 bis (nouveau) (cosignataire)

514 — Substances per- et polyfluoroalkylées

21/05/2024 • Commission

Rejeté

Amendement COM-8 — Article 1er (cosignataire)

514 — Substances per- et polyfluoroalkylées

21/05/2024 • Commission

Retiré

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