Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Soutenir
Anne-Catherine Loisier UCI
Sénateurrice — Côte-d'Or

Anne-Catherine Loisier

  • UCI · Groupe Union Centriste et Indépendants
  • Commission des affaires économiques

Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →

96.2% participation aux scrutins
(918 votes exprimés sur 954 scrutins où elle pouvait voter)
134 amendements déposés
(1er signataire)
39 amendements adoptés
(42.9% des traités)
39 questions
au Gouvernement

Amendement 7 — Article 4 (cosignataire)

87 — Réparation des dommages résultant de dégradations commises dans l'espace public

27/10/2026 • Séance publique

Tombé

Amendement 2

60 — Contributions à l'ONF et composition de son conseil d'administration

19/10/2026 • Séance publique

En cours

Amendement 3 — Article 4 (cosignataire)

835 — Relance et décentralisation du logement

07/07/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 253 — Article 4 (cosignataire)

835 — Relance et décentralisation du logement

07/07/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 4 — Article 4 (cosignataire)

835 — Relance et décentralisation du logement

07/07/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 252 — Article 4 (cosignataire)

835 — Relance et décentralisation du logement

07/07/2026 • Séance publique

Tombé

Amendement 201 — Article 7 (cosignataire)

835 — Relance et décentralisation du logement

07/07/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 202 — Article 7 (cosignataire)

835 — Relance et décentralisation du logement

07/07/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 2 — Article 4 (cosignataire)

835 — Relance et décentralisation du logement

07/07/2026 • Séance publique

Tombé

Amendement 10 — Article 10

833 — Pour une montagne vivante et souveraine

06/07/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 201 — Article 7 (cosignataire)

835 — Relance et décentralisation du logement

03/07/2026 • Séance publique

En cours

Amendement 2 — Article 4 (cosignataire)

835 — Relance et décentralisation du logement

03/07/2026 • Séance publique

En cours

Amendement 253 — Article 4 (cosignataire)

835 — Relance et décentralisation du logement

03/07/2026 • Séance publique

En cours

Amendement 252 — Article 4 (cosignataire)

835 — Relance et décentralisation du logement

03/07/2026 • Séance publique

En cours

Amendement 3 — Article 4 (cosignataire)

835 — Relance et décentralisation du logement

03/07/2026 • Séance publique

En cours

Amendement 910 — Article 19 (cosignataire)

763 — Protection et souveraineté agricoles

02/07/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 1093 — Article 14 (cosignataire)

763 — Protection et souveraineté agricoles

02/07/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 913 — Article 18 bis (cosignataire)

763 — Protection et souveraineté agricoles

01/07/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-56 — Article 6 (cosignataire)

629 — Pour une montagne vivante et souveraine

30/06/2026 • Commission

Irrecevable

Amendement 147 — Article 4

763 — Protection et souveraineté agricoles

30/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-77 — Article 4 (cosignataire)

801 — Relance et décentralisation du logement

30/06/2026 • Commission

Rejeté

Amendement COM-78 — Article 4 (cosignataire)

801 — Relance et décentralisation du logement

30/06/2026 • Commission

Rejeté

Amendement COM-82 — Article 4 (cosignataire)

801 — Relance et décentralisation du logement

30/06/2026 • Commission

Rejeté

Amendement 148 — Article 4

763 — Protection et souveraineté agricoles

30/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 146 — Article 4

763 — Protection et souveraineté agricoles

30/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 1072 — Article 19 bis

763 — Protection et souveraineté agricoles

30/06/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 142 — Article 18

763 — Protection et souveraineté agricoles

29/06/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 1024 — Article 19 (cosignataire)

763 — Protection et souveraineté agricoles

29/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 798 — Article 14 (cosignataire)

763 — Protection et souveraineté agricoles

29/06/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 997 — Article 19 (cosignataire)

763 — Protection et souveraineté agricoles

29/06/2026 • Séance publique

Rejeté
Page 1 / 62 Suivant →

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires