GEST
Anne Souyris
- GEST · Groupe Écologiste - Solidarité et Territoires
- Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
(922 votes exprimés sur 954 scrutins où elle pouvait voter)
(1er signataire)
(4.8% des traités)
au Gouvernement
Applicabilité à Paris de la décote prévue à l'article L. 3211-7 du code général de la propriété des personnes publiques
Protection du peuple kurde en Europe et à l'international
Publication de l'étude sur le ruissellement de plomb en monuments historiques
Réduction des risques en prison
Évaluation sanitaire de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
Habitat inclusif pour personnes âgées ayant des troubles neurocognitifs
Fermeture des classes à Paris et contrôle des effectifs des établissements privés
Accès aux soins en prison
Réforme de la formation du métier d'enseignant et conditions d'exercice
Reconnaissance immédiate de l'État palestinien
Prise en charge de la chlordéconémie
Rapport de médecine préventive pour les sapeurs-pompiers professionnels
Habitat inclusif pour personnes âgées ayant des troubles neurocognitifs
Réforme de la formation du métier d'enseignant et conditions d'exercice
Reconnaissance immédiate de l'État palestinien
Protection du peuple kurde en Europe et à l'international
Sommités fleuries dans l'expérimentation du cannabis médical
Évaluation sanitaire de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
Prise en charge de la chlordéconémie
Pérennité de l'activité des centres de santé franciliens opérés par la Croix-rouge française
Fermeture des classes à Paris et contrôle des effectifs des établissements privés
Publication de l'étude sur le ruissellement de plomb en monuments historiques
Accès aux soins en prison
Liberté de la presse, liberté d'expression et défense de l'audiovisuel public
Réduction des risques en prison
Pollution de l'Île-de-France
Applicabilité à Paris de la décote prévue à l'article L. 3211-7 du code général de la propriété des personnes publiques
Évaluation sanitaire de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
Pérennité de l'activité des centres de santé franciliens opérés par la Croix-rouge française
Sommités fleuries dans l'expérimentation du cannabis médical
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