Bruno Sido
Sénateur — Haute-Marne
(909/909)
(1er auteur)
(50.0% des traités)
au Gouvernement
Amendement COM-425 — Article 18 bis (nouveau) (cosignataire)
689 — Protection et souveraineté agricoles
16/06/2026 • Commission
Amendement COM-437 — Article 14 (cosignataire)
689 — Protection et souveraineté agricoles
16/06/2026 • Commission
Amendement COM-194 — Article 5 quater A (nouveau) (cosignataire)
689 — Protection et souveraineté agricoles
16/06/2026 • Commission
Amendement COM-292 — Article 5 (cosignataire)
689 — Protection et souveraineté agricoles
16/06/2026 • Commission
Amendement COM-332 — Article 15 (cosignataire)
689 — Protection et souveraineté agricoles
16/06/2026 • Commission
Amendement COM-351 — Article 6 (cosignataire)
689 — Protection et souveraineté agricoles
16/06/2026 • Commission
Amendement COM-427 — Article 18 bis (nouveau) (cosignataire)
689 — Protection et souveraineté agricoles
16/06/2026 • Commission
Amendement COM-435 — Article 14 (cosignataire)
689 — Protection et souveraineté agricoles
16/06/2026 • Commission
Amendement 52 — Article 1er (cosignataire)
669 — Lutter contre les déserts médicaux
10/06/2026 • Séance publique
Amendement 7 — Article 1er (cosignataire)
686 — Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État
10/06/2026 • Séance publique
Amendement 53 — Article 1er (cosignataire)
669 — Lutter contre les déserts médicaux
10/06/2026 • Séance publique
Amendement 53 — Article 1er (cosignataire)
669 — Lutter contre les déserts médicaux
09/06/2026 • Séance publique
Amendement 52 — Article 1er (cosignataire)
669 — Lutter contre les déserts médicaux
09/06/2026 • Séance publique
Amendement 3 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 1 — Article 2 (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
02/06/2026 • Séance publique
Amendement 9 — Article unique (cosignataire)
665 — Représentativité au sein des unions régionales des professionnels de santé
01/06/2026 • Séance publique
Amendement 102 — Article 7 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
19/05/2026 • Séance publique
Amendement 99 — Article 11 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 100 — Article 19 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 101 — Article 7 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 161 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 11 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 10 — Article 12 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 7 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 9 — Article 12 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 8 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 112 — Article 2 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 17 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 15 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 14 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
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