Catherine Dumas

Conditions d'accueil de la petite enfance à Paris

Question orale sans débat • Santé et prévention • 30/03/2023 • #15#30#

Multiplication des dégradations et vols dans les églises à Paris et en France

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 30/03/2023 • #21#

Liste de fruits et légumes exemptés de l'interdiction de l'usage des emballages plastiques

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 30/03/2023 • #2#31#

Devenir du comité interministériel du tourisme

Question écrite • Première ministre • 30/03/2023 • #1#8#10#

Situation de la filière française de l'oeuf

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 30/03/2023 • #2#

Difficultés rencontrées dans les centres de traitement des appels d'urgence à Paris et en France

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 23/03/2023 • #21#23#

Taxonomie européenne et industrie de défense

Question écrite • Armées • 23/03/2023 • #9#

Difficultés de recrutement des maîtres de stage pour les étudiants en médecine

Question écrite • Santé et prévention • 23/03/2023 • #23#

Grève des éboueurs

Question au Gouvernement • Intérieur et outre-mer • 16/03/2023 • #21#

Soutien de l'État aux grandes écoles associatives

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 16/03/2023 • #10#11#

Évolution possible de la protection des oeuvres de l'art appliqué dans l'Union européenne.

Question écrite • Europe • 16/03/2023 • #8#31#

Exonération de taxe foncière pour les établissements d'enseignement supérieur privés d'intérêt général

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 16/03/2023 • #10#11#

Problème d'équité sur l'amélioration des transitions entre l'activité et la retraite

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 09/03/2023 • #25#26#30#

Conséquences fiscales d'une directive européenne sur le marché de l'art français

Question écrite • Culture • 09/03/2023 • #8#31#

Durcissement de la législation pour mieux lutter contre la consommation de drogues en France et à Paris

Question écrite • Première ministre • 09/03/2023 • #17#23#26#

Situation du Groupement parisien inter-bailleurs de surveillance

Question orale sans débat • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 23/02/2023 • #10#18#

Baisse alarmante du niveau de recrutement des gardiens de la paix en Île-de-France

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 16/02/2023 • #21#

Intérêt pour l'enfant de privilégier un temps de présence parentale équilibré en cas de séparation conjugale

Question écrite • Justice • 16/02/2023 • #15#17#26#

Usage abusif des sirènes deux tons par les véhicules prioritaires circulant dans la capitale la nuit

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 16/02/2023 • #21#26#

Opportunité de lever l'anonymat de l'expéditeur d'une lettre recommandée à son destinataire

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 16/02/2023 • #13#17#26#

Conditions d'accueil de la petite enfance à Paris pour la rentrée 2022

Question orale sans débat • Santé et prévention • 16/02/2023 • #15#23#26#

Recommandations quant aux risques pour la sécurité d'installation de bornes de recharge de batteries électriques dans les parkings

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 16/02/2023 • #12#18#29#

Action ut singuli pour protéger les adhérents d'une association des agissement fautifs de ses dirigeants

Question écrite • Justice • 16/02/2023 • #17#

Mission de Frontex et droit d'asile

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 16/02/2023 • #1#21#

Risques intrinsèques à la délocalisation de la gestion de la paie

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 16/02/2023 • #13#30#

Organisation actuelle de l'examen du code de la route

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 16/02/2023 • #21#26#29#

Interdiction de louer des logements considérés comme trop énergivores et conséquences pour Paris et sa région

Question écrite • Ville et logement • 16/02/2023 • #12#14#18#

Communication de l'audit de la salle de shoot de Paris 10e arrondissement

Question écrite • Santé et prévention • 16/02/2023 • #23#26#

Engorgement du tribunal judiciaire de Paris

Question écrite • Justice • 16/02/2023 • #17#

Dispositifs médicaux

Question écrite • Santé et prévention • 16/02/2023 • #23#24#31#