Catherine Dumas

Taxonomie européenne et industrie de défense

Question écrite • Armées • 13/07/2023 • #9#

Impacts économiques et administratifs d'un projet de réforme de la directive 2006/112/CE sur le marché de l'art français

Question écrite • Culture • 13/07/2023 • #8#31#

Liste de fruits et légumes exemptés de l'interdiction de l'usage des emballages plastiques

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 13/07/2023 • #2#31#

Difficultés de recrutement des maîtres de stage pour les étudiants en médecine

Question écrite • Santé et prévention • 13/07/2023 • #23#

Absence de réponse aux questions écrites

Question écrite • Relations avec le Parlement • 13/07/2023 • #22#

Problème d'équité sur l'amélioration des transitions entre l'activité et la retraite

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 13/07/2023 • #25#26#30#

Exonération de taxe foncière pour les établissements d'enseignement supérieur privés d'intérêt général

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 13/07/2023 • #10#11#

Situation de la filière française de l'oeuf

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 13/07/2023 • #2#

Devenir du comité interministériel du tourisme

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 13/07/2023 • #1#8#10#

Soutien de l'État aux grandes écoles associatives

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 13/07/2023 • #10#11#

Place de Paris dans la Bourse européenne et mondiale

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 13/07/2023 • #10#13#

Conséquences d'une possible arrivée de la « drogue du zombie » à Paris et en France

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 29/06/2023 • #21#23#26#

Difficultés rencontrées par les entreprises pour bénéficier du crédit d'impôt en faveur des métiers d'art

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 22/06/2023 • #8#13#

Multiplication des opérations commerciales dangereuses dans les rues de Paris

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 15/06/2023 • #21#

Recrudescence des appels malveillants et menaçants contre les centres de traitement des appels d'urgence à Paris

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 15/06/2023 • #21#

Inscription de l'endométriose dans la liste des affections de longue durée (ALD 30)

Question écrite • Santé et prévention • 15/06/2023 • #23#25#

Évaluation et reconduction du crédit d'impôt en faveur des métiers d'art

Question écrite • Culture • 08/06/2023 • #5#8#

Augmentation du taux des particules fines dans le métro parisien et francilien

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 08/06/2023 • #14#29#

Engorgement du numéro d'urgence nationale pour les personnes à la rue à Paris

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 08/06/2023 • #21#23#

Augmentation des campements de sans-abri à Paris

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 08/06/2023 • #21#23#

Conséquences d'un projet de refonte du cahier des charges de l'agrément

Question écrite • Petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat et tourisme • 08/06/2023 • #20#30#

Statut des praticiens associés dans les centres municipaux de santé

Question écrite • Santé et prévention • 11/05/2023 • #23#

Étude d'impact sur le dispositif d'encadrement du niveau des loyers dans les « zones tendues », notamment à Paris

Question écrite • Ville et logement • 11/05/2023 • #18#

Reconnaissance des cancers comme maladie professionnelle pour les métiers incluant le travail de nuit

Question écrite • Santé et prévention • 11/05/2023 • #23#30#

Multiples nuisances occasionnées par le dispositif de vélos-taxis de type tuk-tuk à Paris

Question orale sans débat • Transports • 27/04/2023 • #22#29#

Nuisances sonores aériennes à Paris

Question écrite • Transports • 27/04/2023 • #23#26#29#

Risque de confusion pour les consommateurs de cidre français

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 13/04/2023 • #2#

Statistiques sur les peines effectivement purgées par les auteurs d'accidents graves de la circulation

Question écrite • Justice • 06/04/2023 • #17#21#

Exonération de taxe foncière pour les grandes écoles associatives sous contrat EESPIG

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 30/03/2023 • #10#11#

Défaillances du guichet unique des entreprises

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 30/03/2023 • #10#13#20#