Catherine Morin-Desailly

Comité de l'intelligence artificielle générative

Question au Gouvernement • Première ministre • 21/12/2023 • #13#24#

Répartition de l'imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau dans le cadre d'une installation de production d'électricité d'origine nucléaire

Question orale sans débat • Transition écologique et cohésion des territoires • 14/12/2023 • #6#12#

Situation des propriétaires de mobil-home

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 14/12/2023 • #18#

Remboursement des aides perçues par les collectivités dans le cadre du filet anti-inflation

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 23/11/2023 • #6#10#

Lancement en Europe d'un nouveau service d'Amazon

Question écrite • Numérique • 02/11/2023 • #24#

Situation des enseignants du secondaire affectés dans le supérieur

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 19/10/2023 • #16#

Situation des écoles territoriales supérieures d'art

Question écrite • Culture • 18/05/2023 • #8#

Publication du rapport du Conseil général de l'environnement et du développement durable sur la situation des centres de soins de la faune sauvage

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 18/05/2023 • #14#

Classement des plaintes des élus suites à des dépôts sauvages et absence de poursuites judiciaires

Question écrite • Justice • 18/05/2023 • #6#17#21#26#

Situation de l'école nationale supérieure d'architecture de Normandie

Question orale sans débat • Culture • 27/04/2023 • #8#11#

Situation des accueillants familiaux

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 09/03/2023 • #23#30#

Calendrier des écrits d'enseignement de spécialité du baccalauréat

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 09/02/2023 • #11#

Difficultés des boulangers avec leurs factures de gaz et d'électricité

Question au Gouvernement • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 12/01/2023 • #10#12#20#

Financement de la mise à disposition de l'accompagnant d'élève en situation de handicap sur le temps méridien dans une école privée

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 15/12/2022 • #6#11#23#

Contrat d'engagement républicain des associations et subvention de ces dernières par les collectivités

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 08/12/2022 • #21#26#

Restitution de restes humains à l'Algérie

Question au Gouvernement • Culture • 27/10/2022 • #1#8#

Liste complémentaire des enseignants

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 06/10/2022 • #11#

Situation des propriétaires de mobil-home

Question écrite • Ville et logement • 06/10/2022 • #18#

Suppression de la contribution à l'audiovisuel public

Question au Gouvernement • Comptes publics • 21/07/2022 • #8#10#

Délais de délivrance d'une nouvelle pièce d'identité

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 07/07/2022 • #6#21#

Prise en charge financière de la rénovation des ponts à la suite du plan national de diagnostics des ponts et ouvrages publics

Question orale sans débat • Collectivités territoriales • 07/07/2022 • #6#

Attribution de la diffusion des matchs de Roland-Garros

Question écrite • Sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 07/07/2022 • #26#27#

Modifications règlementaires relatives à la gestion des boues d'épuration urbaines

Question écrite • Collectivités territoriales • 07/07/2022 • #6#14#

Âge limite d'apprentissage du métier de facteur d'orgues

Question écrite • Culture • 07/07/2022 • #8#30#

Attribution de la diffusion des matchs de Roland-Garros

Question écrite • Sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 16/06/2022 • #26#27#

Prise en charge financière de la rénovation des ponts suite au plan national de diagnostics des ponts et ouvrages publics

Question orale sans débat • Collectivités territoriales • 09/06/2022 • #3#6#10#

Modifications règlementaires relatives à la gestion des boues d'épuration urbaines

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 09/06/2022 • #14#

Délais de délivrance d'une nouvelle pièce d'identité

Question écrite • Intérieur • 05/05/2022 • #6#

Mise à disposition des accompagnants des élèves en situation de handicap sur le temps méridien

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 10/03/2022 • #6#11#

Proposition de partenariat avec le réseau de création et d'accompagnement pédagogiques pour les écoles maternelles, élémentaires et primaires

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 10/03/2022 • #6#11#