Christian Bruyen
Sénateur — Marne
(876/876)
(1er auteur)
(92.9% des traités)
au Gouvernement
Amendement 25 — Article 2 (cosignataire)
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
01/06/2026 • Séance publique
Amendement 37 — Article 5 (cosignataire)
643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé
30/05/2026 • Séance publique
Amendement 4 — Article 3 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
19/05/2026 • Séance publique
Amendement 173 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
19/05/2026 • Séance publique
Amendement 99 — Article 11 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 33 — Article 4 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 34 — Article 4 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 133 — Article 12 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 2 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 3 — Article 3 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 1 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 5 — Article 3 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 238 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 237 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 174 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 175 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 161 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 32 — Article 8 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 131 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
18/05/2026 • Séance publique
Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)
551 — Moyens de lutte contre la cabanisation
06/05/2026 • Séance publique
Amendement 2 — Article 2 (cosignataire)
551 — Moyens de lutte contre la cabanisation
06/05/2026 • Séance publique
Amendement 13 — Article 2 (cosignataire)
551 — Moyens de lutte contre la cabanisation
06/05/2026 • Séance publique
Amendement 15 — Article 2 (cosignataire)
551 — Moyens de lutte contre la cabanisation
06/05/2026 • Séance publique
Amendement 3 — Article 2 (cosignataire)
551 — Moyens de lutte contre la cabanisation
06/05/2026 • Séance publique
Amendement 16 — Article 2 (cosignataire)
551 — Moyens de lutte contre la cabanisation
06/05/2026 • Séance publique
Amendement 14 — Article 2 (cosignataire)
551 — Moyens de lutte contre la cabanisation
06/05/2026 • Séance publique
Amendement COM-7 — Article 5 (cosignataire)
472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
05/05/2026 • Commission
Amendement COM-8 — Article 5 (cosignataire)
472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
05/05/2026 • Commission
Amendement COM-42 — Article 3 (cosignataire)
472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
05/05/2026 • Commission
Amendement COM-39 — Article 7 (cosignataire)
472 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
05/05/2026 • Commission
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