Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Soutenir
C Les Indépendants
Sénateurrice — Seine-et-Marne

Colette Mélot

  • Les Indépendants
  • commission des affaires sociales
94.2% participation aux scrutins
(1151 votes exprimés sur 1222 scrutins où elle pouvait voter)
120 amendements déposés
(1er signataire)
13 amendements adoptés
(11.3% des traités)
59 questions
au Gouvernement

Amendement 309 — Article 57

13 — Programmation 2018-2022 et réforme pour la justice

09/10/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 170 — Article 43 (cosignataire)

13 — Programmation 2018-2022 et réforme pour la justice

09/10/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 16 — Article 4 (cosignataire)

13 — Programmation 2018-2022 et réforme pour la justice

09/10/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 166 — Article 32 (cosignataire)

13 — Programmation 2018-2022 et réforme pour la justice

08/10/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 46 — Article 50 bis (cosignataire)

13 — Programmation 2018-2022 et réforme pour la justice

08/10/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 3 — Article 11 undecies (cosignataire)

714 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

24/09/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement COM-3 — Article 15 quater (Supprimé) (cosignataire)

714 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

16/09/2018 • Commission

En cours

Amendement COM-4 — Article 1er (cosignataire)

714 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

16/09/2018 • Commission

En cours

Amendement COM-2 — Article 1er (cosignataire)

714 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

16/09/2018 • Commission

En cours

Amendement 404 — Article 55 (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

16/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 410 — Article 46 (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

16/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 381 — Article 54 (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

16/07/2018 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 277 — Article 54 bis A (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

16/07/2018 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 276 — Article 12 quater (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

16/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 275 — Article 12 quater (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

16/07/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement 846 — Article 1er bis (Supprimé) (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

16/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 844 — Article 12 nonies (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

16/07/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 875 — Article 19 bis A (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

16/07/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 375 — Article 30 (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

16/07/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 373 — Article 12 sexies (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

16/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 408 — Article 55 sexies (Supprimé) (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

16/07/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 403 — Article 54 (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

16/07/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 747 — Article 18 (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

16/07/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 407 — Article 62 ter (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

16/07/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 402 — Article 18 A (Supprimé) (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

16/07/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 400 — Article 18 A (Supprimé) (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

16/07/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 420 — Article 46

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

16/07/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 419 — Article 43

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

16/07/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 845 — Article 12 sexies (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

16/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-6 — Article 1er

623 — Lutte contre la manipulation de l'information

16/07/2018 • Commission

Satisfait

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires