C Les Indépendants

Sénateurrice — Seine-et-Marne

Colette Mélot

Les Indépendants
commission des affaires sociales

94.2% participation aux scrutins
(1151 votes exprimés sur 1222 scrutins où elle pouvait voter)

120 amendements déposés
(1er signataire)

13 amendements adoptés
(11.3% des traités)

59 questions
au Gouvernement

Amendement COM-6 — Article 1er

623 — Lutte contre la manipulation de l'information

16/07/2018 • Commission

Satisfait

Amendement COM-8 — Article 9 bis B (nouveau)

623 — Lutte contre la manipulation de l'information

16/07/2018 • Commission

Satisfait

Amendement 395 — Article 28 (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

15/07/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 409 — Article 1er bis (Supprimé) (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

15/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 401 — Article 46 (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

15/07/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 370 — Article 13 (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

15/07/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 399 — Article 12 sexies (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

12/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 397 — Article 12 sexies (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

12/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 249 — Article 34 bis (Supprimé) (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

11/07/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)

625 rect. — Utilisation encadrée du portable dans les écoles et collèges

11/07/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 2 — Article 1er

625 rect. — Utilisation encadrée du portable dans les écoles et collèges

11/07/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 405 — Article 55 (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

11/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 396 — Article 23 bis (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

11/07/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 398 — Article 25 (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

11/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 240 — Article 8 (cosignataire)