Les Indépendants
Corinne Bourcier
- Les Indépendants
- Commission des affaires sociales
(944 votes exprimés sur 954 scrutins où elle pouvait voter)
(1er signataire)
(18.0% des traités)
au Gouvernement
Amendement COM-15 — Article 2 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-24 — Article 13 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-23 — Article 13 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-22 — Article 12 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-21 — Article 11 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement COM-20 — Article 10 (cosignataire)
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
Amendement 26 — Article 2 (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 71 — Article 2 (cosignataire)
694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement COM-8 — Article 2 octies (nouveau) (cosignataire)
632 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement COM-10 — Article 2 octies (nouveau) (cosignataire)
632 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement COM-12 — Article 2 octies (nouveau) (cosignataire)
632 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement COM-11 — Article 2 octies (nouveau) (cosignataire)
632 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement COM-94 — Article 2 octies (nouveau) (cosignataire)
632 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement
Amendement 110 — Article 2 (cosignataire)
459 — Impact environnemental de l'industrie textile
Amendement 113 — Article 7 (cosignataire)
459 — Impact environnemental de l'industrie textile
Amendement 111 — Article 2 (cosignataire)
459 — Impact environnemental de l'industrie textile
Amendement 112 — Article 2 (cosignataire)
459 — Impact environnemental de l'industrie textile
Amendement 8 — Article 2 (cosignataire)
459 — Impact environnemental de l'industrie textile
Amendement 9 — Article 3 (Supprimé) (cosignataire)
459 — Impact environnemental de l'industrie textile
Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)
459 — Impact environnemental de l'industrie textile
Amendement 4 — Article 2 (cosignataire)
459 — Impact environnemental de l'industrie textile
Amendement 5 — Article 2 (cosignataire)
459 — Impact environnemental de l'industrie textile
Amendement 6 — Article 2 (cosignataire)
459 — Impact environnemental de l'industrie textile
Amendement 7 — Article 2 (cosignataire)
459 — Impact environnemental de l'industrie textile
Amendement 57 — Article 1er (cosignataire)
459 — Impact environnemental de l'industrie textile
Amendement 35 — Article 3 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 37 — Article 14 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 30 — Article 3 (cosignataire)
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 48 — Article 11
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
Amendement 46 — Article 2
577 — Améliorer l'accès aux soins dans les territoires
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