Corinne Imbert
Sénateurrice — Charente-Maritime
(872/876)
(1er auteur)
(90.2% des traités)
au Gouvernement
Amendement 105 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 104 — Article 2 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 106 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 107 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 108 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 111 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 102 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 101 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 103 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement COM-19 — Article 3 ter (nouveau) (cosignataire)
274 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques
12/03/2025 • Commission
Amendement COM-14 — Article 3 (cosignataire)
274 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques
12/03/2025 • Commission
Amendement 112 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 48 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 155 — Article 6 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 31 — Article 4 (Suppression maintenue) (cosignataire)
399 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)
402 — Adaptation au droit de l'Union européenne
10/03/2025 • Séance publique
Amendement 2 — Article 40 (cosignataire)
402 — Adaptation au droit de l'Union européenne
10/03/2025 • Séance publique
Amendement 39 — Article 7 (cosignataire)
402 — Adaptation au droit de l'Union européenne
10/03/2025 • Séance publique
Amendement 41 — Article 12 (cosignataire)
402 — Adaptation au droit de l'Union européenne
10/03/2025 • Séance publique
Amendement 1 — Article 3 (cosignataire)
362 — Prévention et gestion des inondations par les collectivités territoriales
06/03/2025 • Séance publique
Amendement 9 — Article 2 (cosignataire)
362 — Prévention et gestion des inondations par les collectivités territoriales
06/03/2025 • Séance publique
Amendement 1 — Article 3 (cosignataire)
366 — Protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent
06/03/2025 • Séance publique
Amendement 2 — Article 3 (cosignataire)
366 — Protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent
06/03/2025 • Séance publique
Amendement COM-16 — Article 41
352 — PJL Adaptation au droit de l'Union européenne
03/03/2025 • Commission
Amendement 22 — Article 1er (cosignataire)
668 — Principe de laïcité dans le sport
18/02/2025 • Séance publique
Amendement 117 — Article 18 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
12/02/2025 • Séance publique
Amendement 699 — Article 12 bis (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
10/02/2025 • Séance publique
Amendement 619 — Article 10 bis (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
10/02/2025 • Séance publique
Amendement 786 — Article 14 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
05/02/2025 • Séance publique
Amendement 703 — Article 15 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
05/02/2025 • Séance publique
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