Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Soutenir
Dany Wattebled RDSE
Sénateur — Nord

Dany Wattebled

  • RDSE · Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen
  • Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
98.6% participation aux scrutins
(941 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
54 amendements déposés
(1er signataire)
4 amendements adoptés
(14.3% des traités)
35 questions
au Gouvernement

Amendement 45 — Article 7 (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

12/11/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 44 — Article 33 (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

12/11/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 43 — Article 41 (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

12/11/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 42 — Article 41 (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

12/11/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 41 — Article 41 (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

12/11/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 31 — Article 41 (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

12/11/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 30 — Article 40 (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

12/11/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 132 — Article 32 (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

12/11/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 167 — Article 42 (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

11/11/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 218 — Article 29 quinquies (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

11/11/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement I-42 — Article 7

146 — Projet de loi de finances pour 2019

09/11/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement I-41 — Article 9

146 — Projet de loi de finances pour 2019

09/11/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 64 — Article 2 (cosignataire)

99 — Création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires

08/11/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement 2 — Article 23 (cosignataire)

97 — Suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français

06/11/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 309 — Article 57 (cosignataire)

13 — Programmation 2018-2022 et réforme pour la justice

09/10/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 16 — Article 4 (cosignataire)

13 — Programmation 2018-2022 et réforme pour la justice

09/10/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 166 — Article 32

13 — Programmation 2018-2022 et réforme pour la justice

08/10/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 75 — Article 52 (cosignataire)

13 — Programmation 2018-2022 et réforme pour la justice

08/10/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 46 — Article 50 bis (cosignataire)

13 — Programmation 2018-2022 et réforme pour la justice

08/10/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 12 — Article 32 (cosignataire)

13 — Programmation 2018-2022 et réforme pour la justice

08/10/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-49 — Article 28 (cosignataire)

463 — Programmation 2018-2022 et réforme pour la justice

28/09/2018 • Commission

Satisfait

Amendement COM-48 — Article 6 (cosignataire)

463 — Programmation 2018-2022 et réforme pour la justice

28/09/2018 • Commission

Satisfait

Amendement 3 — Article 11 undecies (cosignataire)

714 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

24/09/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement COM-2 — Article 1er (cosignataire)

714 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

16/09/2018 • Commission

En cours

Amendement COM-5 — Article 11 undecies (cosignataire)

714 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

16/09/2018 • Commission

En cours

Amendement COM-4 — Article 1er (cosignataire)

714 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

16/09/2018 • Commission

En cours

Amendement COM-3 — Article 15 quater (Supprimé) (cosignataire)

714 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire

16/09/2018 • Commission

En cours

Amendement 255 — Article 54 (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

24/07/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 410 — Article 46 (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

16/07/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 404 — Article 55 (cosignataire)

631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

16/07/2018 • Séance publique

Rejeté
← Précédent Page 129 / 142 Suivant →

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires