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D SER
Sénateur — Paris

David Assouline

  • SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
  • commission de la culture
98.8% participation aux scrutins
(1176 votes exprimés sur 1190 scrutins où il pouvait voter · 36 séances présidées)
272 amendements déposés
(1er signataire)
64 amendements adoptés
(26.8% des traités)
16 questions
au Gouvernement

Amendement COM-54 — Article 8 ter (nouveau) (cosignataire)

465 — Démocratiser le sport en France

03/01/2022 • Commission

Rejeté

Amendement COM-55 — Article 8 ter (nouveau) (cosignataire)

465 — Démocratiser le sport en France

03/01/2022 • Commission

Adopté

Amendement COM-56 — Article 8 ter (nouveau) (cosignataire)

465 — Démocratiser le sport en France

03/01/2022 • Commission

Rejeté

Amendement COM-57 — Article 6 (cosignataire)

465 — Démocratiser le sport en France

03/01/2022 • Commission

Adopté

Amendement COM-64 — Article 2 bis (nouveau) (cosignataire)

465 — Démocratiser le sport en France

03/01/2022 • Commission

Satisfait

Amendement COM-2 — Article 7 (cosignataire)

254 — combattre le harcèlement scolaire

21/12/2021 • Commission

Rejeté

Amendement COM-1 — Article 4 (cosignataire)

254 — combattre le harcèlement scolaire

21/12/2021 • Commission

Rejeté

Amendement I-105 — Article 3 (cosignataire)

162 — Projet de loi de finances pour 2022

18/11/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement I-106 — Article 16

162 — Projet de loi de finances pour 2022

18/11/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement I-102 — Article 16 (cosignataire)

162 — Projet de loi de finances pour 2022

17/11/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement I-104 — Article 16 (cosignataire)

162 — Projet de loi de finances pour 2022

17/11/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement I-103 — Article 16 (cosignataire)

162 — Projet de loi de finances pour 2022

17/11/2021 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 15 — Article 2 (cosignataire)

57 — Fonction de directrice ou de directeur d'école

18/10/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 16 — Article 2 (cosignataire)

57 — Fonction de directrice ou de directeur d'école

18/10/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 13 — Article 1er (cosignataire)

57 — Fonction de directrice ou de directeur d'école

18/10/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 11 — Article 1er (cosignataire)

57 — Fonction de directrice ou de directeur d'école

18/10/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 19 — Article 2 (cosignataire)

57 — Fonction de directrice ou de directeur d'école

18/10/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 14 — Article 2 (cosignataire)

57 — Fonction de directrice ou de directeur d'école

18/10/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 12 — Article 1er (cosignataire)

57 — Fonction de directrice ou de directeur d'école

18/10/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 17 — Article 2 (cosignataire)

57 — Fonction de directrice ou de directeur d'école

18/10/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 18 — Article 2 (cosignataire)

57 — Fonction de directrice ou de directeur d'école

18/10/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 20 — Article 2 (cosignataire)

57 — Fonction de directrice ou de directeur d'école

18/10/2021 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 2 — Article unique (cosignataire)

811 — Vaccination obligatoire contre le SARS-CoV-2

11/10/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-10 — Article 1er (cosignataire)

875 — Fonction de directrice ou de directeur d'école

08/10/2021 • Commission

Rejeté

Amendement 118 — Article 1er (cosignataire)

835 — Confiance dans l'institution judiciaire (PJL)

27/09/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 185 — Article 14 (cosignataire)

835 — Confiance dans l'institution judiciaire (PJL)

23/09/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 127 — Article 9 (cosignataire)

835 — Confiance dans l'institution judiciaire (PJL)

22/09/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 129 — Article 12 (cosignataire)

835 — Confiance dans l'institution judiciaire (PJL)

22/09/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 136 — Article 28 (cosignataire)

835 — Confiance dans l'institution judiciaire (PJL)

22/09/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 137 — Article 18 (cosignataire)

835 — Confiance dans l'institution judiciaire (PJL)

22/09/2021 • Séance publique

Irrecevable

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