David Ros

David Ros

Sénateur — Essonne

SER Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
95.9%
participation aux scrutins
(840/876)
62
amendements déposés
(1er auteur)
9
amendements adoptés
(16.1% des traités)
48
questions
au Gouvernement

Amendement 23 — Article 1er (cosignataire)

669 — Lutter contre les déserts médicaux

10/06/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-1 — Article 1er (cosignataire)

533 rect — Expérimentation d'une gouvernance territoriale unifiée pour le CREPS de Vichy

10/06/2026 • Commission

Retiré

Amendement 5 — Article 1er (cosignataire)

698 — Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire

05/06/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-2 — Article 8 (cosignataire)

533 rect — Expérimentation d'une gouvernance territoriale unifiée pour le CREPS de Vichy

05/06/2026 • Commission

Retiré

Amendement COM-1 — Article 1er (cosignataire)

533 rect — Expérimentation d'une gouvernance territoriale unifiée pour le CREPS de Vichy

05/06/2026 • Commission

En cours

Amendement COM-3 — Article 8 (cosignataire)

533 rect — Expérimentation d'une gouvernance territoriale unifiée pour le CREPS de Vichy

05/06/2026 • Commission

Rejeté

Amendement 101 — Article 31

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 53 — Article 11

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

28/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 54 — Article 11

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

28/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 51 — Article 11

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

28/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 52 — Article 11

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

28/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 10 — Article 10 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

26/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 12 — Article 13

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

26/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 11 — Article 11

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

26/05/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 7 — Article 8 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

26/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 3 — Article 5 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

26/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 8 — Article 8 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

26/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 2 — Article 5 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

26/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 4 — Article 5 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

26/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

26/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 5 — Article 5 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

26/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 6 — Article 8 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

26/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 9 — Article 8 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

26/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 6 — Article unique (cosignataire)

649 — Réforme des critères d'attribution de l'éducation prioritaire

23/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 5 — Article unique (cosignataire)

649 — Réforme des critères d'attribution de l'éducation prioritaire

23/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 4 — Article unique (cosignataire)

649 — Réforme des critères d'attribution de l'éducation prioritaire

23/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 125 — Article 1er

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

18/05/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-11 — Article 10 (cosignataire)

313 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

17/05/2026 • Commission

Rejeté

Amendement COM-9 — Article 1er (cosignataire)

313 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

17/05/2026 • Commission

Rejeté

Amendement COM-10 — Article 8 (cosignataire)

313 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

17/05/2026 • Commission

Rejeté
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