David Ros
Sénateur — Essonne
(847/883)
(1er auteur)
(16.1% des traités)
au Gouvernement
Amendement COM-29 — Article 14 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
28/02/2025 • Commission
Amendement COM-20 — Article 12 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
28/02/2025 • Commission
Amendement COM-17 — Article 29 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
28/02/2025 • Commission
Amendement COM-15 — Article 14 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
28/02/2025 • Commission
Amendement COM-27 — Article 5 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
28/02/2025 • Commission
Amendement COM-16 — Article 14 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
28/02/2025 • Commission
Amendement COM-47 — Article 5 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
28/02/2025 • Commission
Amendement COM-45 — Article 1er (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
28/02/2025 • Commission
Amendement COM-42 — Article 1er (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
28/02/2025 • Commission
Amendement COM-38 — Article 1er (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
28/02/2025 • Commission
Amendement COM-39 — Article 1er (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
28/02/2025 • Commission
Amendement COM-37 — Article 1er (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
28/02/2025 • Commission
Amendement COM-35 — Article 1er (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
28/02/2025 • Commission
Amendement COM-32 — Article 1er (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
28/02/2025 • Commission
Amendement COM-26 — Article 17 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
28/02/2025 • Commission
Amendement COM-19 — Article 30 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
28/02/2025 • Commission
Amendement COM-18 — Article 7 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
28/02/2025 • Commission
Amendement COM-24 — Article 9 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
28/02/2025 • Commission
Amendement COM-23 — Article 8 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
28/02/2025 • Commission
Amendement COM-25 — Article 28 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
28/02/2025 • Commission
Amendement COM-48 — Article 5 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
28/02/2025 • Commission
Amendement COM-46 — Article 5 (cosignataire)
33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité
28/02/2025 • Commission
Amendement 6 — Chapitre Ier : Formation à la lutte contre l'antisémitisme dans les établissements d'enseignement
336 — Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur
14/02/2025 • Séance publique
Amendement 7 — Article 1er
336 — Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur
14/02/2025 • Séance publique
Amendement 9 — Article 3
336 — Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur
14/02/2025 • Séance publique
Amendement 5 — Intitulé de la proposition de loi
336 — Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur
14/02/2025 • Séance publique
Amendement 8 — Article 1er
336 — Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur
14/02/2025 • Séance publique
Amendement 448 — Article 9 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
04/02/2025 • Séance publique
Amendement 161 — Article 8 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
04/02/2025 • Séance publique
Amendement 162 — Article 8 (cosignataire)
251 — Souveraineté alimentaire et agricole
04/02/2025 • Séance publique
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