David Ros

David Ros

Sénateur — Essonne

SER Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
95.9%
participation aux scrutins
(847/883)
62
amendements déposés
(1er auteur)
9
amendements adoptés
(16.1% des traités)
48
questions
au Gouvernement

Amendement COM-29 — Article 14 (cosignataire)

33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

28/02/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-20 — Article 12 (cosignataire)

33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

28/02/2025 • Commission

Adopté

Amendement COM-17 — Article 29 (cosignataire)

33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

28/02/2025 • Commission

Satisfait

Amendement COM-15 — Article 14 (cosignataire)

33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

28/02/2025 • Commission

Retiré

Amendement COM-27 — Article 5 (cosignataire)

33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

28/02/2025 • Commission

Retiré

Amendement COM-16 — Article 14 (cosignataire)

33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

28/02/2025 • Commission

Retiré

Amendement COM-47 — Article 5 (cosignataire)

33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

28/02/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-45 — Article 1er (cosignataire)

33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

28/02/2025 • Commission

Retiré

Amendement COM-42 — Article 1er (cosignataire)

33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

28/02/2025 • Commission

Adopté

Amendement COM-38 — Article 1er (cosignataire)

33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

28/02/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-39 — Article 1er (cosignataire)

33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

28/02/2025 • Commission

Retiré

Amendement COM-37 — Article 1er (cosignataire)

33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

28/02/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-35 — Article 1er (cosignataire)

33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

28/02/2025 • Commission

Adopté

Amendement COM-32 — Article 1er (cosignataire)

33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

28/02/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-26 — Article 17 (cosignataire)

33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

28/02/2025 • Commission

Retiré

Amendement COM-19 — Article 30 (cosignataire)

33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

28/02/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-18 — Article 7 (cosignataire)

33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

28/02/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-24 — Article 9 (cosignataire)

33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

28/02/2025 • Commission

Retiré

Amendement COM-23 — Article 8 (cosignataire)

33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

28/02/2025 • Commission

Retiré

Amendement COM-25 — Article 28 (cosignataire)

33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

28/02/2025 • Commission

Satisfait

Amendement COM-48 — Article 5 (cosignataire)

33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

28/02/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-46 — Article 5 (cosignataire)

33 — Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité

28/02/2025 • Commission

Retiré

Amendement 6 — Chapitre Ier : Formation à la lutte contre l'antisémitisme dans les établissements d'enseignement

336 — Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

14/02/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 7 — Article 1er

336 — Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

14/02/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 9 — Article 3

336 — Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

14/02/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 5 — Intitulé de la proposition de loi

336 — Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

14/02/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 8 — Article 1er

336 — Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

14/02/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 448 — Article 9 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 161 — Article 8 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 162 — Article 8 (cosignataire)

251 — Souveraineté alimentaire et agricole

04/02/2025 • Séance publique

Rejeté

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