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Denis Bouad SER
Sénateur — Gard

Denis Bouad

  • SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
  • Commission des affaires économiques

Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →

96.4% participation aux scrutins
(920 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
20 amendements déposés
(1er signataire)
2 amendements adoptés
(11.1% des traités)
42 questions
au Gouvernement

Amendement 701 — Article 4 (cosignataire)

101 — Financement de la sécurité sociale pour 2021

06/11/2020 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 744 — Article 47 quater (cosignataire)

101 — Financement de la sécurité sociale pour 2021

06/11/2020 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 758 — Article 32 (cosignataire)

101 — Financement de la sécurité sociale pour 2021

06/11/2020 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 781 — Article 15 quinquies (cosignataire)

101 — Financement de la sécurité sociale pour 2021

06/11/2020 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 737 — Article 38 (cosignataire)

101 — Financement de la sécurité sociale pour 2021

06/11/2020 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 746 — Article 47 quater (cosignataire)

101 — Financement de la sécurité sociale pour 2021

06/11/2020 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 791 — Article 16 (cosignataire)

101 — Financement de la sécurité sociale pour 2021

06/11/2020 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 750 — Article 28 bis (cosignataire)

101 — Financement de la sécurité sociale pour 2021

06/11/2020 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 719 — Article 16 (cosignataire)

101 — Financement de la sécurité sociale pour 2021

06/11/2020 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 703 — Article 6 ter (cosignataire)

101 — Financement de la sécurité sociale pour 2021

06/11/2020 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 715 — Article 13 ter (cosignataire)

101 — Financement de la sécurité sociale pour 2021

06/11/2020 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 733 — Article 38 (cosignataire)

101 — Financement de la sécurité sociale pour 2021

06/11/2020 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 795 — Article 33 bis (cosignataire)

101 — Financement de la sécurité sociale pour 2021

06/11/2020 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 797 — Article 34 septies (cosignataire)

101 — Financement de la sécurité sociale pour 2021

06/11/2020 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 663 — Article 13 bis (cosignataire)

101 — Financement de la sécurité sociale pour 2021

06/11/2020 • Séance publique

Tombé

Amendement 56 — Article 10 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

28/10/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 57 — Article 10 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

27/10/2020 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 7 — Article 1er (cosignataire)

61 — Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques

23/10/2020 • Séance publique

Adopté

Amendement 8 — Article 2 (cosignataire)

61 — Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques

23/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 28 — Article 13 (cosignataire)

52 — Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030

22/10/2020 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)

39 — Certification de cybersécurité des plateformes numériques

20/10/2020 • Séance publique

Retiré

Amendement COM-4 — Article 2 (nouveau) (cosignataire)

7 — Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques

20/10/2020 • Commission

Rejeté

Amendement COM-3 — Article 1er (cosignataire)

7 — Mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques

20/10/2020 • Commission

Rejeté

Amendement 4 — Article 1er quinquies (cosignataire)

10 — Régime transitoire institué à la sortie de l'état d'urgence sanitaire

12/10/2020 • Séance publique

En cours
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