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Denis Bouad SER
Sénateur — Gard

Denis Bouad

  • SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
  • Commission des affaires économiques

Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →

96.4% participation aux scrutins
(920 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
20 amendements déposés
(1er signataire)
2 amendements adoptés
(11.1% des traités)
42 questions
au Gouvernement

Amendement I-1407 — Article 27 quaterdecies (cosignataire)

127 — Projet de loi de finances pour 2024

22/11/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)

864 — Personnes condamnées pour homosexualité entre 1942 et 1982

22/11/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 450 — Article 26 (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

13/11/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 456 — Article 30 (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

13/11/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1064 — Article 37 (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

13/11/2023 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 432 — Article 10 quinquies (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

13/11/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 433 — Article 10 quinquies (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

13/11/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 428 — Article 40 sexies (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

13/11/2023 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 1066 — Article 37 (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

12/11/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1067 — Article 38 (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

10/11/2023 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 1065 — Article 37 (cosignataire)

77 — Financement de la sécurité sociale pour 2024

10/11/2023 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 21 — Article 1er (cosignataire)

47 — Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP

23/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 17 — Article 4 (cosignataire)

47 — Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP

23/10/2023 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 20 — Article 3 (cosignataire)

47 — Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP

23/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 18 — Article 3 (cosignataire)

47 — Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP

23/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 19 — Article 4 (cosignataire)

47 — Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP

23/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 5 — Article 1er (cosignataire)

39 — Négociations commerciales dans la grande distribution

20/10/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)

39 — Négociations commerciales dans la grande distribution

20/10/2023 • Séance publique

Retiré

Amendement 1 (cosignataire)

47 — Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP

19/10/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 2 — Article 1er (cosignataire)

894 — Reconstruction des bâtiments dégradés au cours des violences urbaines

17/07/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 309 — Article 4 (cosignataire)

802 — Plein emploi

11/07/2023 • Séance publique

Adopté

Amendement 172 — Article 2 (cosignataire)

802 — Plein emploi

10/07/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 269 — Article 1er (cosignataire)

802 — Plein emploi

09/07/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 437 — Article 11 (cosignataire)

802 — Plein emploi

09/07/2023 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 432 — Article 10 (cosignataire)

802 — Plein emploi

09/07/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 433 — Article 10 (cosignataire)

802 — Plein emploi

09/07/2023 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 431 — Article 10 (cosignataire)

802 — Plein emploi

09/07/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 425 — Article 10 (cosignataire)

802 — Plein emploi

09/07/2023 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 424 — Article 9 (cosignataire)

802 — Plein emploi

09/07/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 426 — Article 10 (cosignataire)

802 — Plein emploi

09/07/2023 • Séance publique

Rejeté

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