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Denis Bouad SER
Sénateur — Gard

Denis Bouad

  • SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
  • Commission des affaires économiques

Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →

96.4% participation aux scrutins
(920 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
20 amendements déposés
(1er signataire)
2 amendements adoptés
(11.1% des traités)
42 questions
au Gouvernement

Amendement COM-210 — Article 1er (cosignataire)

607 — Industrie verte

09/06/2023 • Commission

Rejeté

Amendement COM-220 — Article 11 (cosignataire)

607 — Industrie verte

09/06/2023 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-212 — Article 1er (cosignataire)

607 — Industrie verte

09/06/2023 • Commission

Rejeté

Amendement COM-217 — Article 8 (cosignataire)

607 — Industrie verte

09/06/2023 • Commission

Rejeté

Amendement COM-219 — Article 6 (cosignataire)

607 — Industrie verte

09/06/2023 • Commission

Adopté

Amendement COM-221 — Article 1er (cosignataire)

607 — Industrie verte

09/06/2023 • Commission

Rejeté

Amendement COM-216 — Article 9 (cosignataire)

607 — Industrie verte

09/06/2023 • Commission

Rejeté

Amendement COM-218 — Article 5 (cosignataire)

607 — Industrie verte

09/06/2023 • Commission

Rejeté

Amendement COM-15 — Article unique (cosignataire)

669 — Réforme du marché de l'électricité de l'Union

06/06/2023 • Commission

Rejeté

Amendement 87 — Article 5 (cosignataire)

661 — Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027

06/06/2023 • Séance publique

Irrecevable

Amendement COM-2 — Article unique (cosignataire)

669 — Réforme du marché de l'électricité de l'Union

06/06/2023 • Commission

Rejeté

Amendement COM-1 — Article unique (cosignataire)

669 — Réforme du marché de l'électricité de l'Union

06/06/2023 • Commission

Rejeté

Amendement COM-4 — Article unique (cosignataire)

669 — Réforme du marché de l'électricité de l'Union

06/06/2023 • Commission

Rejeté

Amendement COM-7 — Article unique (cosignataire)

669 — Réforme du marché de l'électricité de l'Union

06/06/2023 • Commission

Rejeté

Amendement COM-6 — Article unique (cosignataire)

669 — Réforme du marché de l'électricité de l'Union

06/06/2023 • Commission

Rejeté

Amendement COM-5 — Article unique (cosignataire)

669 — Réforme du marché de l'électricité de l'Union

06/06/2023 • Commission

Adopté

Amendement COM-3 — Article unique (cosignataire)

669 — Réforme du marché de l'électricité de l'Union

06/06/2023 • Commission

Rejeté

Amendement COM-13 — Article unique (cosignataire)

669 — Réforme du marché de l'électricité de l'Union

06/06/2023 • Commission

Rejeté

Amendement COM-14 — Article unique (cosignataire)

669 — Réforme du marché de l'électricité de l'Union

06/06/2023 • Commission

Rejeté

Amendement COM-12 — Article unique (cosignataire)

669 — Réforme du marché de l'électricité de l'Union

06/06/2023 • Commission

Rejeté

Amendement COM-11 — Article unique (cosignataire)

669 — Réforme du marché de l'électricité de l'Union

06/06/2023 • Commission

Rejeté

Amendement COM-10 — Article unique (cosignataire)

669 — Réforme du marché de l'électricité de l'Union

06/06/2023 • Commission

Rejeté

Amendement COM-9 — Article unique (cosignataire)

669 — Réforme du marché de l'électricité de l'Union

06/06/2023 • Commission

Retiré

Amendement COM-8 — Article unique (cosignataire)

669 — Réforme du marché de l'électricité de l'Union

06/06/2023 • Commission

Adopté

Amendement COM-8 — Article 2 ter (cosignataire)

498 — Protéger les logements contre l'occupation illicite

02/06/2023 • Commission

Rejeté

Amendement COM-7 — Article 4 (cosignataire)

498 — Protéger les logements contre l'occupation illicite

02/06/2023 • Commission

Rejeté

Amendement COM-6 — Article 1er A (cosignataire)

498 — Protéger les logements contre l'occupation illicite

02/06/2023 • Commission

Rejeté

Amendement 3 — Article 2 (cosignataire)

632 — Reconnaître et soutenir les entrepreneurs français à l'étranger

30/05/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 4 — Article 3 (cosignataire)

632 — Reconnaître et soutenir les entrepreneurs français à l'étranger

30/05/2023 • Séance publique

Rejeté

Amendement 51 — Article 21 (cosignataire)

590 — Ferme France

15/05/2023 • Séance publique

Adopté

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