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Denis Bouad SER
Sénateur — Gard

Denis Bouad

  • SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
  • Commission des affaires économiques

Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →

96.4% participation aux scrutins
(920 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
20 amendements déposés
(1er signataire)
2 amendements adoptés
(11.1% des traités)
42 questions
au Gouvernement

Amendement 510 — Article 11 decies (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

02/11/2022 • Séance publique

Rejeté

Amendement 68 — Article 19 ter (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

02/11/2022 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 525 — Article 1er B (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

31/10/2022 • Séance publique

Rejeté

Amendement 502 — Article 3 (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

31/10/2022 • Séance publique

Tombé

Amendement 552 — Article 21 (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

31/10/2022 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 526 — Article 16 bis (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

31/10/2022 • Séance publique

Rejeté

Amendement 543 — Article 16 sexies (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

31/10/2022 • Séance publique

Rejeté

Amendement 512 — Article 11 decies (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

31/10/2022 • Séance publique

Rejeté

Amendement 504 — Article 3 (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

31/10/2022 • Séance publique

Rejeté

Amendement 507 — Article 11 decies (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

31/10/2022 • Séance publique

Rejeté

Amendement 534 — Article 16 bis (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

31/10/2022 • Séance publique

Adopté

Amendement 515 — Article 11 decies (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

31/10/2022 • Séance publique

Rejeté

Amendement 514 — Article 11 decies (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

31/10/2022 • Séance publique

Retiré

Amendement 508 — Article 11 decies (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

31/10/2022 • Séance publique

Retiré

Amendement 509 — Article 11 decies (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

31/10/2022 • Séance publique

Rejeté

Amendement 511 — Article 11 decies (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

31/10/2022 • Séance publique

Adopté

Amendement 506 — Article 11 decies (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

31/10/2022 • Séance publique

Retiré

Amendement 547 — Article 1er ter (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

31/10/2022 • Séance publique

Retiré

Amendement 513 — Article 11 decies (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

31/10/2022 • Séance publique

Rejeté

Amendement 529 — Article 1er C (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

31/10/2022 • Séance publique

Tombé

Amendement 505 — Article 11 decies (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

31/10/2022 • Séance publique

Rejeté

Amendement 66 — Article 16 duodecies (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

31/10/2022 • Séance publique

Irrecevable

Amendement COM-218 — Article 16 (cosignataire)

889 — Production d'énergies renouvelables

25/10/2022 • Commission

Rejeté

Amendement COM-211 — Article 3 (cosignataire)

889 — Production d'énergies renouvelables

25/10/2022 • Commission

Adopté

Amendement COM-210 — TITRE Ier : MESURES D'URGENCE TEMPORAIRES POUR ACCÉLÉRER LES PROJETS D'ÉNERGIE RENOUVELABLE ET LES PROJETS INDUSTRIELS NÉCESSAIRES À LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE (cosignataire)

889 — Production d'énergies renouvelables

24/10/2022 • Commission

Rejeté

Amendement COM-212 — Article 3 (cosignataire)

889 — Production d'énergies renouvelables

24/10/2022 • Commission

Retiré

Amendement COM-219 — Article 18 (cosignataire)

889 — Production d'énergies renouvelables

24/10/2022 • Commission

Rejeté

Amendement COM-215 — Article 6 (cosignataire)

889 — Production d'énergies renouvelables

24/10/2022 • Commission

Retiré

Amendement 2 — Article unique (cosignataire)

14 — Développement de l'agrivoltaïsme

12/10/2022 • Séance publique

Rejeté

Amendement 4 — Article unique (cosignataire)

14 — Développement de l'agrivoltaïsme

12/10/2022 • Séance publique

Rejeté

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