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Denis Bouad SER
Sénateur — Gard

Denis Bouad

  • SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
  • Commission des affaires économiques

Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →

96.4% participation aux scrutins
(920 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
20 amendements déposés
(1er signataire)
2 amendements adoptés
(11.1% des traités)
42 questions
au Gouvernement

Amendement COM-2 — Article unique (cosignataire)

664 — Programme d'action numérique de l'Union européenne à l'horizon 2030

11/07/2022 • Commission

Retiré

Amendement COM-3 — Article unique (cosignataire)

664 — Programme d'action numérique de l'Union européenne à l'horizon 2030

11/07/2022 • Commission

Rejeté

Amendement COM-11 — Article unique (cosignataire)

664 — Programme d'action numérique de l'Union européenne à l'horizon 2030

11/07/2022 • Commission

Adopté

Amendement COM-12 — Article unique (cosignataire)

664 — Programme d'action numérique de l'Union européenne à l'horizon 2030

11/07/2022 • Commission

Rejeté

Amendement COM-9 — Article unique (cosignataire)

664 — Programme d'action numérique de l'Union européenne à l'horizon 2030

11/07/2022 • Commission

Rejeté

Amendement COM-13 — Article unique (cosignataire)

664 — Programme d'action numérique de l'Union européenne à l'horizon 2030

11/07/2022 • Commission

Retiré

Amendement 10 — Article 3

394 — Outils de gestion des risques climatiques en agriculture

08/02/2022 • Séance publique

Adopté

Amendement 17 — Article 16

394 — Outils de gestion des risques climatiques en agriculture

03/02/2022 • Séance publique

Adopté

Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)

398 — Contrôle parental sur internet

02/02/2022 • Séance publique

Retiré

Amendement 5 — Article 1er (cosignataire)

398 — Contrôle parental sur internet

02/02/2022 • Séance publique

Retiré

Amendement 6 — Article 1er (cosignataire)

398 — Contrôle parental sur internet

02/02/2022 • Séance publique

Retiré

Amendement 6 — Article 1er bis

394 — Outils de gestion des risques climatiques en agriculture

02/02/2022 • Séance publique

Tombé

Amendement 14 — Article 5

394 — Outils de gestion des risques climatiques en agriculture

02/02/2022 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 9 — Article 3

394 — Outils de gestion des risques climatiques en agriculture

02/02/2022 • Séance publique

Adopté

Amendement 11 — Article 3 bis

394 — Outils de gestion des risques climatiques en agriculture

02/02/2022 • Séance publique

Adopté

Amendement 13 — Article 5

394 — Outils de gestion des risques climatiques en agriculture

02/02/2022 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 8 — Article 2

394 — Outils de gestion des risques climatiques en agriculture

02/02/2022 • Séance publique

Rejeté

Amendement 16 — Article 5 bis A

394 — Outils de gestion des risques climatiques en agriculture

02/02/2022 • Séance publique

Rejeté

Amendement 15 — Article 5

394 — Outils de gestion des risques climatiques en agriculture

02/02/2022 • Séance publique

Rejeté

Amendement 12 — Article 3 ter

394 — Outils de gestion des risques climatiques en agriculture

02/02/2022 • Séance publique

Rejeté

Amendement 7 — Article 2

394 — Outils de gestion des risques climatiques en agriculture

02/02/2022 • Séance publique

Rejeté

Amendement 48 — Article 7 bis (cosignataire)

368 — Marché de l'assurance emprunteur

26/01/2022 • Séance publique

Tombé

Amendement 41 — Article 7 bis (cosignataire)

368 — Marché de l'assurance emprunteur

24/01/2022 • Séance publique

Tombé

Amendement 47 — Article 7 (cosignataire)

368 — Marché de l'assurance emprunteur

24/01/2022 • Séance publique

Adopté

Amendement 44 — Article 7 bis (cosignataire)

368 — Marché de l'assurance emprunteur

24/01/2022 • Séance publique

Rejeté

Amendement 43 — Article 9 (cosignataire)

368 — Marché de l'assurance emprunteur

24/01/2022 • Séance publique

Adopté

Amendement 40 — Article 2 (cosignataire)

368 — Marché de l'assurance emprunteur

24/01/2022 • Séance publique

Rejeté

Amendement 42 — Article 7 bis (cosignataire)

368 — Marché de l'assurance emprunteur

24/01/2022 • Séance publique

Tombé

Amendement 45 — Article 8 (cosignataire)

368 — Marché de l'assurance emprunteur

24/01/2022 • Séance publique

Adopté

Amendement 46 — Article 7 (cosignataire)

368 — Marché de l'assurance emprunteur

24/01/2022 • Séance publique

Retiré

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