RDSE
Dominique Théophile
- RDSE · Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen
- Commission des affaires sociales
(882 votes exprimés sur 889 scrutins où il pouvait voter · 67 séances présidées)
(1er signataire)
(19.5% des traités)
au Gouvernement
Amendement 27 — Article 4 (cosignataire)
64 — Lutte contre les ingérences étrangères dans la vie démocratique
Amendement 20 — Article 4 (cosignataire)
64 — Lutte contre les ingérences étrangères dans la vie démocratique
Amendement 11 — Article 4 (cosignataire)
64 — Lutte contre les ingérences étrangères dans la vie démocratique
Amendement 10 — Article 4 (cosignataire)
64 — Lutte contre les ingérences étrangères dans la vie démocratique
Amendement 21 — Article 4 (cosignataire)
64 — Lutte contre les ingérences étrangères dans la vie démocratique
Amendement 15 — Article 1er (cosignataire)
64 — Lutte contre les ingérences étrangères dans la vie démocratique
Amendement 9 — Article 4 (cosignataire)
64 — Lutte contre les ingérences étrangères dans la vie démocratique
Amendement 16 — Article 2 (cosignataire)
64 — Lutte contre les ingérences étrangères dans la vie démocratique
Amendement 7 — Article 4 (cosignataire)
64 — Lutte contre les ingérences étrangères dans la vie démocratique
Amendement 8 — Article 4 (cosignataire)
64 — Lutte contre les ingérences étrangères dans la vie démocratique
Amendement 3 — Article 2 (cosignataire)
64 — Lutte contre les ingérences étrangères dans la vie démocratique
Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)
64 — Lutte contre les ingérences étrangères dans la vie démocratique
Amendement 5 — Article 3 (cosignataire)
64 — Lutte contre les ingérences étrangères dans la vie démocratique
Amendement 15 — Article 1er ter (cosignataire)
35 — Égalité d'accès aux soins des Ultramarins sur l'ensemble du territoire national
Amendement 14 — Article 1er bis (Supprimé) (cosignataire)
35 — Égalité d'accès aux soins des Ultramarins sur l'ensemble du territoire national
Amendement 13 — Article 1er (cosignataire)
35 — Égalité d'accès aux soins des Ultramarins sur l'ensemble du territoire national
Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)
14 — Dispositif des stocks de sécurité des médicaments
Amendement COM-2 — Article unique
610 — Dispositif des stocks de sécurité des médicaments
Amendement 401 — Article 2 (cosignataire)
835 — Relance et décentralisation du logement
Amendement 407 — Article 8 (cosignataire)
835 — Relance et décentralisation du logement
Amendement 403 — Article 7 (cosignataire)
835 — Relance et décentralisation du logement
Amendement 402 — Article 7 (cosignataire)
835 — Relance et décentralisation du logement
Amendement 406 — Article 8 (cosignataire)
835 — Relance et décentralisation du logement
Amendement 288 — Article 7 (cosignataire)
835 — Relance et décentralisation du logement
Amendement 288 — Article 7 (cosignataire)
835 — Relance et décentralisation du logement
Amendement 279 — Article 6 (cosignataire)
835 — Relance et décentralisation du logement
Amendement 268 — Article 1er (cosignataire)
835 — Relance et décentralisation du logement
Amendement 265 — Article 1er (cosignataire)
835 — Relance et décentralisation du logement
Amendement 136 — Article 19 bis (cosignataire)
763 — Protection et souveraineté agricoles
Amendement 1012 — Article 13 (cosignataire)
763 — Protection et souveraineté agricoles
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