Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Soutenir
Dominique Théophile RDSE
Sénateur — Guadeloupe

Dominique Théophile

  • RDSE · Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen
  • Commission des affaires sociales
99.2% participation aux scrutins
(882 votes exprimés sur 889 scrutins où il pouvait voter · 67 séances présidées)
144 amendements déposés
(1er signataire)
15 amendements adoptés
(19.5% des traités)
16 questions
au Gouvernement

Amendement 890 — Article 17 (cosignataire)

96 — Financement de la sécurité sociale pour 2023

07/11/2022 • Séance publique

Rejeté

Amendement 889 — Article 24 quater (cosignataire)

96 — Financement de la sécurité sociale pour 2023

07/11/2022 • Séance publique

Adopté

Amendement 923 — Article 37 bis (cosignataire)

96 — Financement de la sécurité sociale pour 2023

06/11/2022 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 622 — Article 12 (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

04/11/2022 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-1 — Article unique (cosignataire)

631 — Soutien aux édiles victimes d'agression

03/11/2022 • Commission

Adopté

Amendement 619 — Article 11 (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

02/11/2022 • Séance publique

Rejeté

Amendement 633 — Article 21 (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

02/11/2022 • Séance publique

Retiré

Amendement 631 — Article 9 (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

02/11/2022 • Séance publique

Rejeté

Amendement 630 — Article 1er A (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

02/11/2022 • Séance publique

Retiré

Amendement 629 — Article 16 bis (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

02/11/2022 • Séance publique

Adopté

Amendement 628 — Article 19 (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

02/11/2022 • Séance publique

Adopté

Amendement 627 — Article 17 (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

02/11/2022 • Séance publique

Tombé

Amendement 626 — Article 11 ter (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

02/11/2022 • Séance publique

Retiré

Amendement 625 — Article 11 bis (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

02/11/2022 • Séance publique

Rejeté

Amendement 624 — Article 18 bis (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

02/11/2022 • Séance publique

Adopté

Amendement 621 — Article 16 nonies (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

02/11/2022 • Séance publique

Tombé

Amendement 620 — Article 16 (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

02/11/2022 • Séance publique

Adopté

Amendement 618 — Article 5 (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

02/11/2022 • Séance publique

Adopté

Amendement 617 — Article 1er quinquies (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

02/11/2022 • Séance publique

Rejeté

Amendement 616 — Article 1er quater (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

02/11/2022 • Séance publique

Rejeté

Amendement 610 — Article 1er C (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

02/11/2022 • Séance publique

Adopté

Amendement 609 — Article 11 (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

02/11/2022 • Séance publique

Retiré

Amendement 383 — Article 1er A (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

02/11/2022 • Séance publique

Retiré

Amendement 382 — Article 3 (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

02/11/2022 • Séance publique

Retiré

Amendement 381 — Article 10 (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

02/11/2022 • Séance publique

Tombé

Amendement 380 — Article 16 duodecies (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

02/11/2022 • Séance publique

Adopté

Amendement 379 — Article 1er ter (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

02/11/2022 • Séance publique

Retiré

Amendement 378 — Article 1er ter (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

02/11/2022 • Séance publique

Retiré

Amendement 377 — Article 1er (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

02/11/2022 • Séance publique

Retiré

Amendement 611 — Article 12 bis (cosignataire)

83 — Production d'énergies renouvelables

31/10/2022 • Séance publique

Adopté

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires