RDSE
Dominique Théophile
- RDSE · Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen
- Commission des affaires sociales
(882 votes exprimés sur 889 scrutins où il pouvait voter · 67 séances présidées)
(1er signataire)
(19.5% des traités)
au Gouvernement
Amendement 187 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 185 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 117 — Article 16 (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 105 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 23 — Article 21 (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 24 — Article 25 (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 28 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 27 — Article 23 (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 6 — Article 1er (cosignataire)
641 — Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français
Amendement 11 — Article unique (cosignataire)
649 — Réforme des critères d'attribution de l'éducation prioritaire
Amendement 9 — Article unique (cosignataire)
649 — Réforme des critères d'attribution de l'éducation prioritaire
Amendement 8 — Article 4 (cosignataire)
641 — Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français
Amendement 9 — Article 2 (cosignataire)
641 — Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français
Amendement 178 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 223 — Article 23 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 222 — Article 23 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 179 — Article 5 (cosignataire)
602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public
Amendement 254 — Article 9 bis (cosignataire)
524 — Développement des transports
Amendement 96 — Article 9 bis (cosignataire)
524 — Développement des transports
Amendement 98 — Article 9 bis (cosignataire)
524 — Développement des transports
Amendement 209 — Article 11 (cosignataire)
524 — Développement des transports
Amendement 210 — Article 12 (cosignataire)
524 — Développement des transports
Amendement 105 — Article 4 (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 104 — Article 8 (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 109 — Article 13 (Supprimé) (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 107 — Article 12 (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 106 — Article 6 (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 108 — Article 2 (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 29 — Article 4 (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
Amendement 30 — Article 12 (cosignataire)
499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité
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