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Édouard Courtial UCI
Sénateur — Oise

Édouard Courtial

  • UCI · Groupe Union Centriste et Indépendants
  • Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
94.7% participation aux scrutins
(903 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
9 amendements déposés
(1er signataire)
1 amendements adoptés
(12.5% des traités)
92 questions
au Gouvernement

Amendement 174 — Article 17 (cosignataire)

34 — Mandat d'élu local

21/10/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 133 — Article 11 bis (cosignataire)

34 — Mandat d'élu local

21/10/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 116 — Article 26 (cosignataire)

34 — Mandat d'élu local

21/10/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 114 — Article 26 (cosignataire)

34 — Mandat d'élu local

21/10/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 112 — Article 26 (cosignataire)

34 — Mandat d'élu local

21/10/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 113 — Article 26 (cosignataire)

34 — Mandat d'élu local

21/10/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 115 — Article 26 (cosignataire)

34 — Mandat d'élu local

21/10/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 132 — Article 11 (cosignataire)

34 — Mandat d'élu local

21/10/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 31 — Article 9 bis (cosignataire)

34 — Mandat d'élu local

21/10/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 32 — Article 9 bis (cosignataire)

34 — Mandat d'élu local

20/10/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 153 — Article 1er bis D (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 157 — Article 7 (Supprimé) (cosignataire)

694 — Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

17/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 55 — Article 9 (cosignataire)

670 — Organisation, gestion et financement du sport professionnel

10/06/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 1 — Article 3 (cosignataire)

54 — Rétablir le lien de confiance entre la police et la population

15/05/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 5 — Article 3 (cosignataire)

563 — Sécurité des professionnels de santé

05/05/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)

563 — Sécurité des professionnels de santé

05/05/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 23 — Article 3 (cosignataire)

469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques

02/04/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 16 — Article 5 (Supprimé) (cosignataire)

464 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants

24/03/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 7 — Article 1er (cosignataire)

430 — Rétention des personnes condamnées pour des faits d'une particulière gravité

18/03/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-2 — Article 1er (cosignataire)

343 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants

17/03/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-3 — Article 2 (cosignataire)

343 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants

17/03/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-4 — Article 5 (cosignataire)

343 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants

17/03/2025 • Commission

Rejeté

Amendement 6 — Article 1er ter (cosignataire)

399 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal

11/03/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 5 — Article 1er bis (cosignataire)

399 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal

11/03/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 27 — Article 1er ter (cosignataire)

399 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal

11/03/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)

399 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal

11/03/2025 • Séance publique

Tombé

Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)

360 — Lutte contre les usages détournés du protoxyde d'azote

06/03/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement 9 — Article 2 (cosignataire)

362 — Prévention et gestion des inondations par les collectivités territoriales

06/03/2025 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-1 — Article 39 (cosignataire)

352 — PJL Adaptation au droit de l'Union européenne

03/03/2025 • Commission

Adopté

Amendement 7 — Article 1er (cosignataire)

358 — Nomination de membres français dans certaines institutions européennes

28/02/2025 • Séance publique

Tombé

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