Franck Menonville

Franck Menonville

Sénateur — Meuse

UC Commission des affaires économiques
Fiche senat.fr ↗ @F_Menonville
96.5%
participation aux scrutins
(877/909)
301
amendements déposés
(1er auteur)
123
amendements adoptés
(50.4% des traités)
71
questions
au Gouvernement
Votes Amendements Questions 1546 éléments

Amendement COM-160 — Article 19 quater (nouveau)(Supprimé)

689 — Protection et souveraineté agricoles

10/06/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-147 — Article 15 bis A (nouveau) (cosignataire)

689 — Protection et souveraineté agricoles

10/06/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-162 — Article 21 (Supprimé)

689 — Protection et souveraineté agricoles

10/06/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-123 — Article 6 (cosignataire)

689 — Protection et souveraineté agricoles

10/06/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-143 — Article 14 (cosignataire)

689 — Protection et souveraineté agricoles

10/06/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-151 — Article 18 bis (nouveau) (cosignataire)

689 — Protection et souveraineté agricoles

10/06/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-156 — Article 19 bis B (nouveau)

689 — Protection et souveraineté agricoles

10/06/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-108 — Article 1er

689 — Protection et souveraineté agricoles

10/06/2026 • Commission

En cours

Amendement COM-112 — Article 2 ter (nouveau) (cosignataire)

689 — Protection et souveraineté agricoles

10/06/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-111 — Article 2 ter (nouveau) (cosignataire)

689 — Protection et souveraineté agricoles

10/06/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-146 — Article 15 (cosignataire)

689 — Protection et souveraineté agricoles

10/06/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-107 — Article 4 (cosignataire)

689 — Protection et souveraineté agricoles

09/06/2026 • Commission

Adopté

Amendement 75 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

02/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 175 — Article 10 (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

02/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 21 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

02/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 76 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

02/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 3 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

02/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 1 — Article 2 (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

02/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 31 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

02/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 32 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

02/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 64 — Article 31 bis (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

02/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 74 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

02/06/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 73 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

02/06/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 71 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

02/06/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 67 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

02/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 66 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

02/06/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 70 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

02/06/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 72 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

02/06/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 68 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

02/06/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 80 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

02/06/2026 • Séance publique

Adopté
← Précédent Page 7 / 52 Suivant →

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires