Aller au contenu
nosparlementaires.

Ce que font vos députés
et vos sénateurs.

Soutenir
François Aubey RDSE
Sénateur — Calvados

François Aubey

  • RDSE · Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen
  • Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →

100.0% participation aux scrutins
(81 votes exprimés sur 81 scrutins où il pouvait voter)
7 amendements déposés
(1er signataire)
0 amendements adoptés
(0.0% des traités)
1 questions
au Gouvernement

Amendement 89 — Article 3 (cosignataire)

89 — Protection des enfants

27/10/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 88 — Article 3 (cosignataire)

89 — Protection des enfants

27/10/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 87 — Article 1er (cosignataire)

89 — Protection des enfants

27/10/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 199 — Article 5 (cosignataire)

89 — Protection des enfants

27/10/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 198 — Article 14 (cosignataire)

89 — Protection des enfants

27/10/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 200 — Article 13 (cosignataire)

89 — Protection des enfants

27/10/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 201 — Article 13 (cosignataire)

89 — Protection des enfants

27/10/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 206 — Article 5 (cosignataire)

89 — Protection des enfants

27/10/2026 • Séance publique

Tombé

Amendement 197 — Article 13 (cosignataire)

89 — Protection des enfants

27/10/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 56 — Article 4 bis (cosignataire)

87 — Réparation des dommages résultant de dégradations commises dans l'espace public

27/10/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 23 — Article 4 (cosignataire)

87 — Réparation des dommages résultant de dégradations commises dans l'espace public

27/10/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 24 — Article 1er (cosignataire)

87 — Réparation des dommages résultant de dégradations commises dans l'espace public

27/10/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 25 — Article 1er (cosignataire)

87 — Réparation des dommages résultant de dégradations commises dans l'espace public

27/10/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-2 — Article 1er (cosignataire)

530 — Reconnaître une politique nationale d'adaptation au changement climatique

13/10/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-1 — Article 3 (cosignataire)

530 — Reconnaître une politique nationale d'adaptation au changement climatique

13/10/2026 • Commission

Satisfait

Amendement 5 — Article 3 (cosignataire)

19 — Modernisation de la radio

13/10/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 6 — Article 3 (cosignataire)

19 — Modernisation de la radio

13/10/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)

14 — Dispositif des stocks de sécurité des médicaments

13/10/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-2 — Article unique (cosignataire)

610 — Dispositif des stocks de sécurité des médicaments

06/10/2026 • Commission

Satisfait
← Précédent Page 5 / 5

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires