Françoise Férat

Maîtrise des risques liés au développement de la cryothérapie

Question écrite • Solidarités et santé • 14/03/2019 • #23#

Imprécision des normes européennes en matière de nouvelles biotechnologies végétales

Question écrite • Agriculture et alimentation • 14/03/2019 • #2#14#31#

Échouage des dauphins

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 14/03/2019 • #14#

Observations et recommandations de la Cour des comptes sur le Mobilier national et les Manufactures nationales

Question écrite • Culture • 07/03/2019 • #8#

Politiques de lutte contre les espèces exotiques envahissantes

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 07/03/2019 • #14#

Séjour des jeunes à l'étranger

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 07/03/2019 • #1#11#31#

Mobilité et formation des apprentis à l'étranger

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 07/03/2019 • #11#31#

Agrément d'un éco-organisme chargé de collecter les déchets chimiques des particuliers

Question écrite • Transition écologique et solidaire (Mme Poirson, SE auprès du ministre d'État) • 14/02/2019 • #14#

Protection des produits artisanaux et industriels avec appellation d'origine ou protégée dans l'acte de Genève

Question écrite • Affaires européennes • 10/01/2019 • #2#28#

Impacts sur les entreprises adaptées de la réforme de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés

Question écrite • Travail • 10/01/2019 • #13#23#

Transformation du fioul domestique en bioliquide durable

Question écrite • Premier ministre • 13/12/2018 • #12#

Dépistage du cancer du col de l'utérus

Question écrite • Solidarités et santé • 06/12/2018 • #23#

Effectivité de la possibilité d'effectuer des stages d'observations pour les élèves de moins de 14 ans

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 29/11/2018 • #11#

Paiement des forfaits de post-stationnement par les opérateurs de mobilité

Question écrite • Intérieur • 22/11/2018 • #21#29#

Certification professionnelle en hypnothérapie

Question écrite • Solidarités et santé • 01/11/2018 • #23#

Homologation européenne de la substance active cuivre pour la viticulture biologique

Question écrite • Affaires européennes • 18/10/2018 • #2#

Retards de versements des aides agricoles

Question écrite • Agriculture et alimentation • 18/10/2018 • #2#

Écoute des revendications des infirmiers

Question écrite • Premier ministre • 11/10/2018 • #23#

Normes d'efficacité énergétique et « permis de faire »

Question écrite • Cohésion des territoires • 11/10/2018 • #12#18#

Suppression du taux réduit de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques

Question écrite • Économie et finances • 11/10/2018 • #10#12#

Substances indésirables dans les fournitures scolaires

Question orale sans débat • Éducation nationale et jeunesse • 06/09/2018 • #11#23#

Délivrance des appareillages de série et sur mesure par les orthopédistes-orthésistes

Question écrite • Solidarités et santé • 31/05/2018 • #23#

Opportunité de la création du métier d'infirmier de pratique avancée

Question écrite • Solidarités et santé • 24/05/2018 • #23#

Avenir de la répartition pharmaceutique en France

Question écrite • Solidarités et santé • 24/05/2018 • #10#23#

Reste à charge « zéro » pour les frais d'optique

Question écrite • Solidarités et santé • 12/04/2018 • #23#25#

Situation de l'industrie du parquet française et exportation des grumes de bois

Question écrite • Agriculture et alimentation • 05/04/2018 • #2#10#

Suppression de navigabilité des voies fluviales

Question écrite • Transports • 05/04/2018 • #29#

Allocations substantielles en cas de grossesse

Question écrite • Solidarités et santé • 29/03/2018 • #15#23#

Sites de stockage stratégiques d'hydrocarbures

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 22/03/2018 • #12#31#

Formation des enseignants aux troubles spécifiques du langage et des apprentissages

Question écrite • Éducation nationale • 22/02/2018 • #11#23#