Frédéric Buval

Frédéric Buval

Sénateur — Martinique

RDPI Commission des affaires économiques
99.3%
participation aux scrutins
(870/876)
109
amendements déposés
(1er auteur)
13
amendements adoptés
(16.9% des traités)
10
questions
au Gouvernement

Amendement COM-414 — Article 10 (cosignataire)

689 — Protection et souveraineté agricoles

11/06/2026 • Commission

En cours

Amendement COM-100 — Article 19 bis (nouveau) (cosignataire)

689 — Protection et souveraineté agricoles

10/06/2026 • Commission

En cours

Amendement COM-98 — Article 5 (cosignataire)

689 — Protection et souveraineté agricoles

10/06/2026 • Commission

En cours

Amendement COM-101 — Article 4 (cosignataire)

689 — Protection et souveraineté agricoles

10/06/2026 • Commission

En cours

Amendement COM-99 — Article 5 (cosignataire)

689 — Protection et souveraineté agricoles

10/06/2026 • Commission

En cours

Amendement 15 — Article 1er (cosignataire)

669 — Lutter contre les déserts médicaux

09/06/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 46 — Article 4 (cosignataire)

669 — Lutter contre les déserts médicaux

09/06/2026 • Séance publique

En cours

Amendement 12 — Article 2 (cosignataire)

669 — Lutter contre les déserts médicaux

09/06/2026 • Séance publique

En cours

Amendement 9 — Article 4 (cosignataire)

669 — Lutter contre les déserts médicaux

09/06/2026 • Séance publique

En cours

Amendement 13 — Article 1er bis (Supprimé) (cosignataire)

669 — Lutter contre les déserts médicaux

09/06/2026 • Séance publique

En cours

Amendement 11 — Article 1er (cosignataire)

669 — Lutter contre les déserts médicaux

09/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 10 — Article 4 (cosignataire)

669 — Lutter contre les déserts médicaux

09/06/2026 • Séance publique

En cours

Amendement 56 — Article 3 (cosignataire)

669 — Lutter contre les déserts médicaux

09/06/2026 • Séance publique

En cours

Amendement 54 — Article 3 (cosignataire)

669 — Lutter contre les déserts médicaux

09/06/2026 • Séance publique

En cours

Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)

688 — Garantir la neutralité financière du don d'organes par les vivants

08/06/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 32 — Article 1er

669 — Lutter contre les déserts médicaux

05/06/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 33 — Article 1er

669 — Lutter contre les déserts médicaux

05/06/2026 • Séance publique

En cours

Amendement 77 — Article 2 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

01/06/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 186 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

01/06/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 187 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

01/06/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 185 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

01/06/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 117 — Article 16 (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

31/05/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 105 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

30/05/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 24 — Article 25 (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/05/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 23 — Article 21 (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/05/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 27 — Article 23 (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/05/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 28 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)

667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

29/05/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 6 — Article 1er (cosignataire)

641 — Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français

28/05/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 11 — Article unique (cosignataire)

649 — Réforme des critères d'attribution de l'éducation prioritaire

27/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 9 — Article unique (cosignataire)

649 — Réforme des critères d'attribution de l'éducation prioritaire

27/05/2026 • Séance publique

Rejeté
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