Frédéric Buval

Frédéric Buval

Sénateur — Martinique

RDPI Commission des affaires économiques

Fiche senat.fr ↗

99.3%

participation aux scrutins
(870/876)

109

amendements déposés
(1er auteur)

13

amendements adoptés
(16.9% des traités)

10

questions
au Gouvernement

Votes Amendements Questions 1115 éléments

Amendement 8 — Article 4 (cosignataire)

641 — Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français

26/05/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 9 — Article 2 (cosignataire)

641 — Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français

26/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 178 — Article 5 (cosignataire)

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

15/05/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 222 — Article 23 (cosignataire)

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

13/05/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 223 — Article 23 (cosignataire)

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

13/05/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 179 — Article 5 (cosignataire)

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

13/05/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 254 — Article 9 bis (cosignataire)

524 — Développement des transports

16/04/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 96 — Article 9 bis (cosignataire)

524 — Développement des transports

15/04/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 97 — Article 1er (cosignataire)

524 — Développement des transports

15/04/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 98 — Article 9 bis (cosignataire)

524 — Développement des transports

15/04/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 209 — Article 11 (cosignataire)

524 — Développement des transports

13/04/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 210 — Article 12 (cosignataire)

524 — Développement des transports

13/04/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 105 — Article 4 (cosignataire)

499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

10/04/2026 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 107 — Article 12 (cosignataire)

499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

09/04/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 109 — Article 13 (Supprimé) (cosignataire)

499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

09/04/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 104 — Article 8 (cosignataire)

499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

09/04/2026 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 106 — Article 6 (cosignataire)

499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

09/04/2026 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 108 — Article 2 (cosignataire)

499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

09/04/2026 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 29 — Article 4 (cosignataire)

499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

08/04/2026 • Séance publique

Non soutenu

Amendement 30 — Article 12 (cosignataire)

499 — Relancer les investissements dans le secteur de l'hydroélectricité

08/04/2026 • Séance publique

Tombé

Amendement COM-51 — Article 21 (cosignataire)

394 — Développement des transports

03/04/2026 • Commission

Rejeté

Amendement COM-47 — Article 18 (cosignataire)

394 — Développement des transports

02/04/2026 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-49 — Article 12 (cosignataire)

394 — Développement des transports

02/04/2026 • Commission

Rejeté

Amendement COM-50 — Article 18 (cosignataire)

394 — Développement des transports

02/04/2026 • Commission

Rejeté

Amendement COM-48 — Article 16 (cosignataire)

394 — Développement des transports

02/04/2026 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-46 — Article 12 (cosignataire)

394 — Développement des transports

02/04/2026 • Commission

Rejeté

Amendement COM-45 — Article 11 (cosignataire)

394 — Développement des transports

02/04/2026 • Commission

Retiré

Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)

495 — Renforcement de l'attractivité de l'épargne salariale

02/04/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 25 — Article 3 bis B (cosignataire)

469 — Protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux

30/03/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 24 — Article 3 bis BA (cosignataire)

469 — Protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux

30/03/2026 • Séance publique

Adopté

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