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F RDPI
Sénateur — Nord

Frédéric Marchand

  • RDPI · Groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants
  • commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
99.5% participation aux scrutins
(1216 votes exprimés sur 1222 scrutins où il pouvait voter)
247 amendements déposés
(1er signataire)
70 amendements adoptés
(30.2% des traités)
73 questions
au Gouvernement

Amendement I-883 — Article 2 bis (cosignataire)

146 — Projet de loi de finances pour 2019

22/11/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement I-884 — Article 9 (cosignataire)

146 — Projet de loi de finances pour 2019

22/11/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement I-882 — Article 23 (cosignataire)

146 — Projet de loi de finances pour 2019

22/11/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement I-895 — Article 18 undecies (cosignataire)

146 — Projet de loi de finances pour 2019

22/11/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement I-881 — Article 29 (cosignataire)

146 — Projet de loi de finances pour 2019

22/11/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement I-880 — Article 10 (cosignataire)

146 — Projet de loi de finances pour 2019

22/11/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement I-885 — Article 9 (cosignataire)

146 — Projet de loi de finances pour 2019

22/11/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement I-896 — Article 18 undecies (cosignataire)

146 — Projet de loi de finances pour 2019

22/11/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement I-890 — Article 7 (cosignataire)

146 — Projet de loi de finances pour 2019

22/11/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement I-892 — Article 9 (cosignataire)

146 — Projet de loi de finances pour 2019

22/11/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement I-879 — Article 2 octies (cosignataire)

146 — Projet de loi de finances pour 2019

22/11/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement I-878 — Article 2 septies (cosignataire)

146 — Projet de loi de finances pour 2019

22/11/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement I-886 — Article 2 (cosignataire)

146 — Projet de loi de finances pour 2019

22/11/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement I-877 — Article 11 (cosignataire)

146 — Projet de loi de finances pour 2019

22/11/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement I-897 — Article 17 (cosignataire)

146 — Projet de loi de finances pour 2019

21/11/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 333 — Article 8 (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

13/11/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-2 — Article unique

25 — Risques liés à l'emploi de pneumatiques usagés dans les terrains de sport

13/11/2018 • Commission

Adopté

Amendement COM-1 — Proposition de loi visant à la présentation par le Gouvernement d'un rapport au Parlement sur la mise en ?uvre des préconisations relatives aux éventuels risques liés à l'emploi de matériaux issus de la valorisation de pneumatiques usagés dans les terrains de sport synthétiques, et usages similaires, établies par l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail le 18 septembre 2018

25 — Risques liés à l'emploi de pneumatiques usagés dans les terrains de sport

13/11/2018 • Commission

Adopté

Amendement 330 — Article 7 (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

12/11/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 345 — Article 39 bis (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

09/11/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 338 — Article 38 bis (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

09/11/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement 344 — Article 39 bis (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

09/11/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 339 — Article 38 bis (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

09/11/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement 342 — Article 39 bis (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

09/11/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 343 — Article 39 bis (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

09/11/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement 337 — Article 37 (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

09/11/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 346 — Article 45 (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

09/11/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 331 — Article 7 (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

09/11/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 334 — Article 29 quater (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

09/11/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 341 — Article 39 (cosignataire)

106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019

09/11/2018 • Séance publique

Retiré

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