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F RDPI
Sénateur — Nord

Frédéric Marchand

  • RDPI · Groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants
  • commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
99.5% participation aux scrutins
(1216 votes exprimés sur 1222 scrutins où il pouvait voter)
247 amendements déposés
(1er signataire)
70 amendements adoptés
(30.2% des traités)
73 questions
au Gouvernement

Personnes en situation de handicap sans solution

Question orale sans débat • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 22/06/2023 • #23#

En attente

Situation de la commune d'Avesnes-sur-Helpe

Question orale sans débat • Transition écologique et cohésion des territoires • 01/06/2023 • #18#

Répondue

Situation des salariés des sites de Buitoni à Caudry et Tereos à Escaudoeuvres

Question orale sans débat • Industrie • 16/03/2023 • #10#13#

Répondue

Emballages et déchets compostables, méthanisables et biodégradables

Question écrite • Écologie • 02/02/2023 • #6#14#

Répondue

Explosion des tarifs de fourniture d'énergie et impact sur l'institution intercommunale des Wateringues du littoral nord de la France

Question orale sans débat • Première ministre • 02/02/2023 • #3#14#

Répondue

Zones industrielles bas carbone

Question au Gouvernement • Industrie • 19/01/2023 • #13#14#

Répondue

Dispositif « action coeur de ville » et retour des services publics communaux

Question au Gouvernement • Transition écologique et cohésion des territoires • 24/11/2022 • #6#

Répondue

Indemnisation pour frais de déplacement des élus

Question orale sans débat • Transition écologique et cohésion des territoires • 13/10/2022 • #5#6#

Répondue

Application future des mesures agroenvironnementales et climatiques sur le territoire du Parc naturel régional de l'Avesnois

Question orale sans débat • Agriculture et souveraineté alimentaire • 15/09/2022 • #2#3#14#

En attente

Exercice de la profession d'opticien à domicile

Question écrite • Santé et prévention • 16/06/2022 • #23#25#30#

En attente

Écloseries marines de Gravelines

Question orale sans débat • Comptes publics • 10/02/2022 • #2#10#13#

Répondue

Traitement par filtration biominérale de l'eau d'une piscine publique

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 20/01/2022 • #14#23#27#

Répondue

Désertification médicale

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 09/12/2021 • #3#23#

Répondue

Situation des migrants

Question au Gouvernement • Intérieur • 02/12/2021 • #1#26#

Répondue

Dotation globale de fonctionnement de la ville de Saint-Saulve

Question orale sans débat • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 25/11/2021 • #6#10#

Répondue

Maires bâtisseurs

Question au Gouvernement • Premier ministre • 18/11/2021 • #6#18#

Répondue

Indemnisation des frais de déplacement des élus

Question orale sans débat • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 18/11/2021 • #6#

En attente

Indemnisation pour frais de déplacement des élus

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 28/10/2021 • #6#

En attente

Engagement pour renouveau du bassin minier

Question orale sans débat • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 14/10/2021 • #6#10#14#

Répondue

Documents nécessaires pour se rendre au Royaume-Uni dans le cadre d'un voyage scolaire

Question écrite • Tourisme, Français de l'étranger et francophonie • 15/07/2021 • #1#11#

En attente

Engagement financier global de l'État dans les contrats de relance et de transition écologique

Question orale sans débat • Transition écologique • 20/05/2021 • #6#14#

En attente

Prise en compte des cellules pénitentiaires dans la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains

Question orale sans débat • Logement • 29/04/2021 • #18#23#

Répondue

Économie sociale et solidaire

Question au Gouvernement • Économie sociale, solidaire et responsable • 18/02/2021 • #10#23#26#

Répondue

Accompagnement des agriculteurs maraîchers

Question écrite • Agriculture et alimentation • 11/02/2021 • #2#20#30#

Répondue

Situation des aides-soignants et des auxiliaires de vie du service des soins infirmiers

Question écrite • Autonomie • 21/01/2021 • #23#

Répondue

Entretien des joints de ponts-routes

Question orale sans débat • Transports • 21/01/2021 • #29#

Répondue

Cinéma Le Flandria

Question écrite • Culture • 21/01/2021 • #8#23#

Répondue

Programmes des diplômes de diététique

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 07/01/2021 • #2#23#

Répondue

Offre végétarienne au sein du centre national des œuvres universitaires et scolaires

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 07/01/2021 • #2#11#

Répondue

Programmes des études de cuisine

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 07/01/2021 • #11#

Répondue
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