Frédérique Gerbaud
Sénateurrice — Indre
(875/876)
(1er auteur)
(100.0% des traités)
au Gouvernement
Amendement 17 — Article 1er (cosignataire)
563 — Sécurité des professionnels de santé
06/05/2025 • Séance publique
Amendement 19 — Article 3 (cosignataire)
563 — Sécurité des professionnels de santé
06/05/2025 • Séance publique
Amendement 91 — Article 1er ter (cosignataire)
558 — Profession d'infirmier
05/05/2025 • Séance publique
Amendement 4 — Article 1er quater (cosignataire)
558 — Profession d'infirmier
05/05/2025 • Séance publique
Amendement 1 — Article unique (cosignataire)
437 — Exposition des sapeurs-pompiers à des agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques
18/03/2025 • Séance publique
Amendement 71 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
13/03/2025 • Séance publique
Amendement 31 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 32 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 157 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 67 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 34 — Article 6 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 33 — Article 6 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 30 — Article 2 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 82 — Article 6 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 81 — Article 6 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 79 — Article 5 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 78 — Article 6 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 80 — Article 5 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 121 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 120 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 53 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 52 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 14 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 15 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 54 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
12/03/2025 • Séance publique
Amendement 9 — Article 1er (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 36 — Article 5 (cosignataire)
399 — Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 69 — Article 6 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 68 — Article 6 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
11/03/2025 • Séance publique
Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)
400 — Harmoniser le scrutin de liste aux élections municipales
11/03/2025 • Séance publique
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