Gérard Dériot

Développement de la petite hydroélectricité

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 19/12/2019 • #12#14#

Redevance audiovisuelle

Question écrite • Action et comptes publics • 25/07/2019 • #8#10#

Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Question écrite • Solidarités et santé • 25/07/2019 • #23#

Nouvel acte de décentralisation

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 25/07/2019 • #6#

Régulation des plantations de vignobles

Question écrite • Agriculture et alimentation • 11/07/2019 • #2#

Taux réduit de taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques s'appliquant au gazole non routier

Question écrite • Économie et finances • 11/07/2019 • #10#12#

Accueil des mineurs non accompagnés par les départements

Question écrite • Intérieur • 11/07/2019 • #6#21#23#

Taxation du vin par les États-Unis

Question écrite • Économie et finances • 11/07/2019 • #1#2#10#

Baisse des crédits alloués à l'office national des anciens combattants et victimes de guerre

Question écrite • Armées (Mme la SE auprès de la ministre) • 11/07/2019 • #4#

Prélèvement forcé d'organes en Chine

Question écrite • Solidarités et santé • 11/07/2019 • #23#

Situation des urgences

Question écrite • Solidarités et santé • 11/07/2019 • #23#

Importations déloyales de denrées alimentaires

Question écrite • Agriculture et alimentation • 11/07/2019 • #2#

Karaté aux jeux olympiques

Question écrite • Sports • 11/07/2019 • #27#

Déploiement de la 5G

Question écrite • Numérique • 11/07/2019 • #14#24#

Revalorisation des retraites agricoles

Question écrite • Agriculture et alimentation • 11/07/2019 • #2#25#

Réforme du lycée et du baccalauréat

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 27/06/2019 • #11#

Conséquences du Brexit sur les importations

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 27/06/2019 • #10#20#31#

Prix du carburant

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 27/06/2019 • #10#12#29#

Augmentation de la TGAP

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 26/07/2018 • #10#

Projet de loi « ELAN »

Question écrite • Cohésion des territoires • 21/06/2018 • #6#18#

Vitesse maximale sur les routes secondaires

Question écrite • Intérieur • 21/06/2018 • #21#

Politique agricole commune post 2020

Question écrite • Agriculture et alimentation • 07/06/2018 • #2#31#

Réforme des zones défavorisées simples

Question écrite • Agriculture et alimentation • 07/06/2018 • #2#31#

Accaparement des terres agricoles par des entreprises de pays tiers

Question écrite • Agriculture et alimentation • 07/06/2018 • #2#

Travaux de la RCEA en Allier et Saône-et-Loire

Question écrite • Transports • 07/06/2018 • #3#29#

Engagements européens pour la défense des États membres

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 07/06/2018 • #9#31#

Projet de loi relatif à la protection des données personnelles

Question écrite • Justice • 31/05/2018 • #6#17#24#26#

Financement des allocations individuelles de solidarité

Question écrite • Économie et finances • 31/05/2018 • #6#10#

Réforme de la taxe d'habitation

Question écrite • Économie et finances • 24/05/2018 • #6#10#

Financement de l'accueil des mineurs non accompagnés

Question écrite • Justice • 24/05/2018 • #6#17#21#