Henri Cabanel

Importation de prothèses dentaires en provenance de l'étranger

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 18/07/2024 • #23#

Précarité des visites médicales à domicile

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 13/06/2024 • #23#

Manque de places dans les services d'éducation spéciale et de soins à domicile

Question écrite • Personnes âgées et personnes handicapées • 06/06/2024 • #23#

Situation des élèves de la filière professionnelle

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 30/05/2024 • #11#30#

Démarches pour l'obtention d'un visa de long séjour pour les ressortissants britanniques

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 30/05/2024 • #1#21#

Avenir de la filière éolienne Méditerranée

Question orale sans débat • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 30/05/2024 • #12#13#

Délai d'attente trop long pour passer l'examen de permis de conduire

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 16/05/2024 • #21#29#

Intégration du solaire thermique au crédit d'impôt « investissement industries vertes »

Question orale sans débat • Transition écologique et cohésion des territoires • 09/05/2024 • #10#12#14#

Intégration du solaire thermique au crédit d'impôt « investissement industries vertes »

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 15/02/2024 • #10#12#14#

Assistantes maternelles impayées

Question orale sans débat • Travail, santé et solidarités • 01/02/2024 • #30#

Crise agricole

Question au Gouvernement • Agriculture et souveraineté alimentaire • 25/01/2024 • #2#

Pénuries du traitement Beyfortus et des médicaments

Question orale sans débat • Santé et prévention • 07/12/2023 • #23#

Modification des fiches de service des enseignants de l'enseignement agricole

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 30/11/2023 • #2#11#

Pénuries du traitement Beyfortus et des médicaments

Question écrite • Santé et prévention • 26/10/2023 • #23#

Scolarisation des élèves handicapés

Question écrite • Personnes handicapées • 12/10/2023 • #23#

Saturation des services d'accueil des mineurs non accompagnés

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 28/09/2023 • #6#21#23#

Salaires impayés d'assistantes maternelles

Question écrite • Solidarités et familles • 28/09/2023 • #23#30#

Protection des mineurs sur le site « Rencontre ados »

Question écrite • Enfance • 21/09/2023 • #21#

Dérogation d'absence l'après-midi en petite section de maternelle

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 07/09/2023 • #11#

Urgence sociale du pacte des solidarités

Question écrite • Solidarités et familles • 24/08/2023 • #10#23#

Baisse de la prise en charge financière des contrats d'apprentissage

Question écrite • Enseignement et formation professionnels • 24/08/2023 • #11#30#

Processus de récupération des pneus usagés

Question écrite • Première ministre • 10/08/2023 • #14#

Effets de la hausse du taux du livret A

Question écrite • Logement • 10/08/2023 • #18#

Reconnaissance du travail des infirmiers libéraux

Question écrite • Personnes handicapées • 10/08/2023 • #23#

Directive européenne « corporate sustainability reporting directive » et ses conséquences pour la responsabilité sociétale des entreprises

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 06/07/2023 • #13#31#

Hémophilie et inclusion

Question écrite • Santé et prévention • 15/06/2023 • #23#

Absentéisme comme conséquence de la réforme du bac

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 15/06/2023 • #11#

Quelle évaluation de la co-intervention dans les établissements professionnels?

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 18/05/2023 • #11#

Affectation des assistantes sociales dans les établissements scolaires

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 18/05/2023 • #11#23#

Inéligibilité du matériel reconditionné pour des subventions dans le secteur agricole

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 18/05/2023 • #2#