Henri Cabanel

Enseignement de l'occitan-langue d'oc

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 18/05/2023 • #11#26#

Inéligibilité du matériel reconditionné pour des subventions dans le secteur agricole

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 18/05/2023 • #2#

Établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes face aux difficultés budgétaires

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 18/05/2023 • #10#12#23#

Quelle évaluation de la co-intervention dans les établissements professionnels?

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 18/05/2023 • #11#

Moratoire sur le vote électronique

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 20/04/2023 • #6#

Inquiétudes des infirmiers libéraux

Question orale sans débat • Santé et prévention • 13/04/2023 • #23#

Protocole sanitaire « covid » pour les examens 2023

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 13/04/2023 • #11#23#

Service national universel

Question au Gouvernement • Jeunesse et service national universel • 06/04/2023 • #26#

Effets de la hausse du taux du livret A

Question écrite • Ville et logement • 30/03/2023 • #18#

Taux de chargement minimum pour les aides surfaciques des parcours boisés

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 23/03/2023 • #2#

Dépenses des offices d'habitations à loyer modéré suite à la hausse de l'énergie

Question écrite • Ville et logement • 09/03/2023 • #10#12#18#

Temps de séjour pour les ressortissants britanniques en France

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 09/03/2023 • #1#

Quelle évaluation de la co-intervention dans les établissements professionnels?

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 09/03/2023 • #11#

Publication du décret visant la création d'une plateforme de référencement et de prise en charge des malades chroniques covid-19

Question écrite • Santé et prévention • 09/03/2023 • #23#

Plan national épilepsie

Question écrite • Santé et prévention • 23/02/2023 • #23#

Dysfonctionnement du dispositif MaPrimeRénov

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 23/02/2023 • #3#13#18#

Affectation des assistantes sociales dans les établissements scolaires

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 16/02/2023 • #11#23#

Production et stockage de l'électricité par l'éolien marin

Question écrite • Transition énergétique • 16/02/2023 • #3#12#14#

Enseignement de l'occitan-langue d'oc

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 16/02/2023 • #11#26#

Interventions d'élus dans les établissements scolaires

Question orale sans débat • Éducation nationale et jeunesse • 02/02/2023 • #11#22#

Certification des bicyclettes sur mesure

Question écrite • Petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat et tourisme • 02/02/2023 • #20#

Inéligibilité du matériel reconditionné pour des subventions dans le secteur agricole

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 02/02/2023 • #2#

Crise de la filière viticole

Question au Gouvernement • Agriculture et souveraineté alimentaire • 26/01/2023 • #2#

Filière ostréicole et crise norovirus

Question orale sans débat • Agriculture et souveraineté alimentaire • 26/01/2023 • #2#14#23#

Irrigation en agriculture

Question écrite • Écologie • 19/01/2023 • #2#14#

Interdiction de vente de terres agricoles irriguées à des fins d'urbanisation

Question écrite • Écologie • 19/01/2023 • #2#14#

Établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes face aux difficultés budgétaires

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 12/01/2023 • #10#12#23#

Remboursement du matériel paramédical d'occasion et d'aide à l'autonomie

Question orale sans débat • Santé et prévention • 24/11/2022 • #23#

Accès aux données de téléphonie dans le cadre des enquêtes pénales

Question écrite • Justice • 22/09/2022 • #17#

Assistantes maternelles impayées

Question orale sans débat • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 15/09/2022 • #23#30#