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Ian Brossat CRCE-K
Sénateur — Paris

Ian Brossat

  • CRCE-K · Groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky
  • Commission des affaires économiques
96.4% participation aux scrutins
(920 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
188 amendements déposés
(1er signataire)
5 amendements adoptés
(3.0% des traités)
117 questions
au Gouvernement

Amendement I-740 — Article 31 (cosignataire)

143 — Projet de loi de finances pour 2025

20/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement I-730 — Article 32 (cosignataire)

143 — Projet de loi de finances pour 2025

20/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement I-734 — Article 31 (cosignataire)

143 — Projet de loi de finances pour 2025

20/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement I-725 — Article 32 (cosignataire)

143 — Projet de loi de finances pour 2025

20/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement I-743 — Article 32 (cosignataire)

143 — Projet de loi de finances pour 2025

20/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement I-710 — Article 15 (cosignataire)

143 — Projet de loi de finances pour 2025

20/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 351 — Annexe (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

14/11/2024 • Séance publique

Tombé

Amendement 13 — Article unique (cosignataire)

530 — Sûreté de l'enfant victime de violences

12/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 17 — Article unique (cosignataire)

530 — Sûreté de l'enfant victime de violences

12/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 15 — Article unique (cosignataire)

530 — Sûreté de l'enfant victime de violences

12/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 16 — Article unique (cosignataire)

530 — Sûreté de l'enfant victime de violences

12/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 14 — Article unique (cosignataire)

530 — Sûreté de l'enfant victime de violences

12/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1 — Article 1er

99 — Individus condamnés pour des infractions sexuelles, violentes ou terroristes

04/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 2 — Article 4 (cosignataire)

99 — Individus condamnés pour des infractions sexuelles, violentes ou terroristes

04/11/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 3 — Article 1er (cosignataire)

556 — Gestion des compétences « eau » et « assainissement »

15/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-5 — Article unique (cosignataire)

759 — Renouvellement du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

15/10/2024 • Commission

Rejeté

Amendement COM-1 — Article unique (cosignataire)

759 — Renouvellement du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

14/10/2024 • Commission

Satisfait

Amendement 4 — Article 2 (cosignataire)

556 — Gestion des compétences « eau » et « assainissement »

09/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 5 — Article 3 (cosignataire)

556 — Gestion des compétences « eau » et « assainissement »

09/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 6 — Article unique (cosignataire)

664 — Réduction du nombre de conseillers municipaux dans les petites communes

09/06/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-6 — Article unique (cosignataire)

890 — Réduction du nombre de conseillers municipaux dans les petites communes

03/06/2024 • Commission

Rejeté

Amendement 306 — Article 4 (cosignataire)

635 — Simplification de la vie économique

31/05/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 25 — Article 12 (cosignataire)

616 — Intervention des cabinets privés

27/05/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 23 — Article 1er (cosignataire)

616 — Intervention des cabinets privés

27/05/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 24 — Article 3 (cosignataire)

616 — Intervention des cabinets privés

27/05/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 22 — Article 1er (cosignataire)

616 — Intervention des cabinets privés

27/05/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 4 — Article 1er (cosignataire)

623 — Prise en charge des mineurs en questionnement de genre

27/05/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 5 — Article 2 (cosignataire)

623 — Prise en charge des mineurs en questionnement de genre

27/05/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 45 — Article 3 (cosignataire)

596 — Ingérences étrangères en France

21/05/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 46 — Article 3 (cosignataire)

596 — Ingérences étrangères en France

21/05/2024 • Séance publique

Rejeté

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