Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Soutenir
J Les Républicains
Sénateur — Haute-Savoie

Jean-Claude Carle

  • Les Républicains
  • commission de la culture
100.0% participation aux scrutins
(231 votes exprimés sur 231 scrutins où il pouvait voter)
4 amendements déposés
(1er signataire)
3 amendements adoptés
(75.0% des traités)
6 questions
au Gouvernement

Amendement 161 — Article 4 (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

06/02/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement 160 — Article 1er (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

06/02/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 91 — Article 1er (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

06/02/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 2 — Article 2 (cosignataire)

263 — Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

06/02/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)

263 — Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

06/02/2018 • Séance publique

Tombé

Amendement 189 — Article 2 bis A

242 — Orientation et réussite des étudiants

05/02/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 176 — Article 2 (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

05/02/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 3 — Article 4 (cosignataire)

263 — Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

05/02/2018 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 178 — Article 5 (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

01/02/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 173 — Article 1er (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

01/02/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 174 — Article 1er (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

01/02/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 177 — Article 5 (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

01/02/2018 • Séance publique

Retiré

Amendement 179 — Article 2 (cosignataire)

242 — Orientation et réussite des étudiants

31/01/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 69 — Article 10 (cosignataire)

195 — Ordonnances relatives au renforcement du dialogue social

24/01/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 13 — Article 4 (cosignataire)

195 — Ordonnances relatives au renforcement du dialogue social

22/01/2018 • Séance publique

Adopté

Amendement 1 — Article 17 (cosignataire)

155 — [Second] projet de loi de finances rectificative pour 2017

14/12/2017 • Séance publique

Retiré

Amendement 61 — Article 17 ter (cosignataire)

155 — [Second] projet de loi de finances rectificative pour 2017

14/12/2017 • Séance publique

Retiré

Amendement 62 — Article 23 octies (cosignataire)

155 — [Second] projet de loi de finances rectificative pour 2017

13/12/2017 • Séance publique

Retiré

Amendement 58 — Article 23 octies (cosignataire)

155 — [Second] projet de loi de finances rectificative pour 2017

13/12/2017 • Séance publique

Retiré

Amendement 60 — Article 23 octies (cosignataire)

155 — [Second] projet de loi de finances rectificative pour 2017

13/12/2017 • Séance publique

Retiré

Amendement 59 — Article 23 octies (cosignataire)

155 — [Second] projet de loi de finances rectificative pour 2017

13/12/2017 • Séance publique

Adopté

Amendement II-303 — Article 45 sexies (cosignataire)

107 — Projet de loi de finances pour 2018

07/12/2017 • Séance publique

Non soutenu

Amendement II-33 — Article 60 (cosignataire)

107 — Projet de loi de finances pour 2018

26/11/2017 • Séance publique

Rejeté

Amendement I-314 — Article 19 (cosignataire)

107 — Projet de loi de finances pour 2018

24/11/2017 • Séance publique

Retiré

Amendement I-558 — Article 16 (cosignataire)

107 — Projet de loi de finances pour 2018

24/11/2017 • Séance publique

Adopté

Amendement II-150 — ÉTAT B

107 — Projet de loi de finances pour 2018

24/11/2017 • Séance publique

Adopté

Amendement II-42 — Article 61 (cosignataire)

107 — Projet de loi de finances pour 2018

23/11/2017 • Séance publique

Rejeté

Amendement II-43 — Article 61 (cosignataire)

107 — Projet de loi de finances pour 2018

23/11/2017 • Séance publique

Rejeté

Amendement II-32 — Article 60 (cosignataire)

107 — Projet de loi de finances pour 2018

23/11/2017 • Séance publique

Adopté

Amendement II-34 — Article 60 (cosignataire)

107 — Projet de loi de finances pour 2018

23/11/2017 • Séance publique

Retiré

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires