Jean-Jacques Lozach

Jean-Jacques Lozach

Sénateur — Creuse

SER Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
96.2%
participation aux scrutins
(843/876)
34
amendements déposés
(1er auteur)
10
amendements adoptés
(35.7% des traités)
10
questions
au Gouvernement

Amendement COM-1 — Article 1er

533 rect — Expérimentation d'une gouvernance territoriale unifiée pour le CREPS de Vichy

10/06/2026 • Commission

Retiré

Amendement COM-3 — Article 8

533 rect — Expérimentation d'une gouvernance territoriale unifiée pour le CREPS de Vichy

05/06/2026 • Commission

Rejeté

Amendement COM-2 — Article 8

533 rect — Expérimentation d'une gouvernance territoriale unifiée pour le CREPS de Vichy

05/06/2026 • Commission

Retiré

Amendement COM-1 — Article 1er

533 rect — Expérimentation d'une gouvernance territoriale unifiée pour le CREPS de Vichy

05/06/2026 • Commission

En cours

Amendement 5 — Article unique (cosignataire)

637 — Enquête et contrôle des antécédents des personnels d'encadrement des enfants

27/05/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 9 — Article 8 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

26/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 5 — Article 5 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

26/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 2 — Article 5 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

26/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 10 — Article 10 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

26/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 7 — Article 8 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

26/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 11 — Article 11 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

26/05/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 8 — Article 8 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

26/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 4 — Article 5 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

26/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 3 — Article 5 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

26/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1 — Article 1er (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

26/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 12 — Article 13 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

26/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 6 — Article 8 (cosignataire)

643 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

26/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 6 — Article unique (cosignataire)

649 — Réforme des critères d'attribution de l'éducation prioritaire

23/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 5 — Article unique (cosignataire)

649 — Réforme des critères d'attribution de l'éducation prioritaire

23/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 4 — Article unique (cosignataire)

649 — Réforme des critères d'attribution de l'éducation prioritaire

23/05/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 137 — Article 4 (cosignataire)

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

19/05/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 236 — Article 2

602 — Réponses immédiates aux phénomènes troublant l'ordre public

18/05/2026 • Séance publique

Irrecevable

Amendement COM-10 — Article 8 (cosignataire)

313 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

17/05/2026 • Commission

Rejeté

Amendement COM-11 — Article 10 (cosignataire)

313 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

17/05/2026 • Commission

Rejeté

Amendement COM-9 — Article 1er (cosignataire)

313 — Régulation de l'enseignement supérieur privé

17/05/2026 • Commission

Rejeté

Amendement COM-4 — Article unique (cosignataire)

506 — Réforme des critères d'attribution de l'éducation prioritaire

15/05/2026 • Commission

Rejeté

Amendement COM-2 — Article unique (cosignataire)

506 — Réforme des critères d'attribution de l'éducation prioritaire

15/05/2026 • Commission

Rejeté

Amendement COM-3 — Article unique (cosignataire)

506 — Réforme des critères d'attribution de l'éducation prioritaire

15/05/2026 • Commission

Rejeté

Amendement COM-6 — Article unique (cosignataire)

506 — Réforme des critères d'attribution de l'éducation prioritaire

15/05/2026 • Commission

Rejeté

Amendement COM-5 — Article unique (cosignataire)

506 — Réforme des critères d'attribution de l'éducation prioritaire

15/05/2026 • Commission

Rejeté
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