SER
Jean-Jacques Lozach
- SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
- Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(921 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(35.7% des traités)
au Gouvernement
Amendement 158 — Article 31 (cosignataire)
106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019
Amendement 157 — Article 29 (cosignataire)
106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019
Amendement 156 — Article 27 (cosignataire)
106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019
Amendement 259 — Article 9 bis (cosignataire)
106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019
Amendement 428 — Article 29 (cosignataire)
106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019
Amendement 392 — Article 44 (cosignataire)
106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019
Amendement 458 — Article 8 (cosignataire)
106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019
Amendement 427 — Article 11 (cosignataire)
106 — Financement de la sécurité sociale pour 2019
Amendement 63 — Article 11 (cosignataire)
99 — Création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires
Amendement 50 — Article 2 (cosignataire)
99 — Création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires
Amendement 53 — Article 3 (cosignataire)
99 — Création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires
Amendement 52 — Article 2 (cosignataire)
99 — Création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires
Amendement 51 — Article 2 (cosignataire)
99 — Création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires
Amendement 24 — Article 16 (cosignataire)
97 — Suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français
Amendement COM-2 — Article unique (cosignataire)
601 — Conseils d'administration des SDIS
Amendement COM-1 — Article unique (cosignataire)
601 — Conseils d'administration des SDIS
Amendement 615 — Article 17 quater (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 617 — Article 12 bis (Supprimé) (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 610 — Article 1er (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 564 — Article 28 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 543 — Article 5 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 597 — Article 15 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 599 — Article 15 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 601 — Article 15 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 600 — Article 15 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 558 — Article 20 (cosignataire)
631 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 241 — Article 17 (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 127 — Article 25 bis A (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 310 — Article 15 (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 290 — Article 1er (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
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