SER
Jean-Jacques Lozach
- SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
- Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(921 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(35.7% des traités)
au Gouvernement
Amendement 289 — Article 11 (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 288 — Article 11 bis (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 287 — Article 11 bis A (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 286 — Article 10 (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 285 — Article 10 (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 284 — Article 8 bis (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 427 — Article 25 bis A (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 426 — Article 25 bis A (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 425 — Article 25 bis A (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 665 — Article 15 (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 664 — Article 15 (cosignataire)
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 152 — Article 25 bis A
610 rect. — Liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 1
625 rect. — Utilisation encadrée du portable dans les écoles et collèges
Amendement COM-4 — Article 1er
558 — Encadrement du téléphone portable dans les écoles et les collèges
Amendement COM-5 — Article 1er
558 — Encadrement du téléphone portable dans les écoles et les collèges
Amendement COM-442 — Article 28 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement COM-385 — Article 15 (cosignataire)
567 — Évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
Amendement 309 — Article 1er (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 437 — Article 14 ter (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 311 — Article 5 (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 313 — Article 14 nonies (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 312 — Article 10 nonies (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 308 — Article 1er (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement 310 — Article 5 (cosignataire)
571 — Relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire
Amendement COM-248 — Article 10 (cosignataire)
583 — pour la liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement COM-247 — Article 8 bis (nouveau) (cosignataire)
583 — pour la liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement COM-250 — Article 14 ter (nouveau) (cosignataire)
583 — pour la liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement COM-251 — Article 11 bis (nouveau) (cosignataire)
583 — pour la liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement COM-249 — Article 11 bis A (nouveau) (cosignataire)
583 — pour la liberté de choisir son avenir professionnel
Amendement 3 — Article 7 (cosignataire)
549 — Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs
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