SER
Jean-Marc Vayssouze-Faure
- SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
- Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
(917 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(0.0% des traités)
au Gouvernement
Amendement 62 — Article 2 (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 61 — Article 2 (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 59 — Article 2 (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 58 — Article 1er bis (Supprimé) (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 34 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 19 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 20 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 18 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 16 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 15 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 14 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 11 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 10 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 9 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 8 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 7 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 5 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 4 — RAPPORT ANNEXÉ (cosignataire)
667 — Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
Amendement 15 — Article 1er (cosignataire)
641 — Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français
Amendement 16 — Article 6 ter (Supprimé) (cosignataire)
641 — Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français
Amendement 536 — Article 7 (cosignataire)
587 — Droit à l'aide à mourir
Amendement 535 — Intitulé de la proposition de loi (cosignataire)
587 — Droit à l'aide à mourir
Amendement 511 — Article 3 (cosignataire)
587 — Droit à l'aide à mourir
Amendement 528 — Article 15 (cosignataire)
587 — Droit à l'aide à mourir
Amendement 531 — Article 17 (cosignataire)
587 — Droit à l'aide à mourir
Amendement 534 — Article 19 (cosignataire)
587 — Droit à l'aide à mourir
Amendement 529 — Article 15 (cosignataire)
587 — Droit à l'aide à mourir
Amendement 509 — Article 2 (cosignataire)
587 — Droit à l'aide à mourir
Amendement 518 — Article 9 (cosignataire)
587 — Droit à l'aide à mourir
Amendement 530 — Article 16 (cosignataire)
587 — Droit à l'aide à mourir
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