Jean-Noël Guérini
- RDSE · Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen
- commission des affaires étrangères
(155 votes exprimés sur 155 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(0.0% des traités)
au Gouvernement
Amendement 160 — Article 29 bis (cosignataire)
410 — Sécurité globale
Amendement 159 — Article 29 bis (cosignataire)
410 — Sécurité globale
Amendement 153 — Article 6 quinquies (cosignataire)
410 — Sécurité globale
Amendement 152 — Article 1er (cosignataire)
410 — Sécurité globale
Amendement 168 — Article 1er (cosignataire)
410 — Sécurité globale
Amendement 185 — Article 4 quater (Supprimé) (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 188 — Article 5 (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 187 — Article 14 bis (Supprimé) (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 186 — Article 11 bis (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 184 — Article 2 quinquies (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 183 — Article 2 quater (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 182 — Article 2 quinquies (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 180 — Article 2 (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 179 — Article 2 quinquies (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 178 — Article 1er (Supprimé) (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 177 — Article 1er (Supprimé) (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 176 — Article 5 (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 175 — Article 5 (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 25 — Article 5 bis (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 24 — Article 5 bis (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 23 — Article 5 (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 22 — Article 5 (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 13 — Article 9 bis (cosignataire)
357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification
Amendement 3 — Article unique (cosignataire)
198 — Code mondial antidopage et lutte contre le dopage
Amendement 117 — Article 4 bis (cosignataire)
281 rect. — Bioéthique
Amendement 116 — Article 3 (cosignataire)
281 rect. — Bioéthique
Amendement 113 — Article 1er (cosignataire)
281 rect. — Bioéthique
Amendement 36 — Article 6 (cosignataire)
288 — Renouvellement des conseils départementaux et régionaux
Amendement 35 — Article 6 (cosignataire)
288 — Renouvellement des conseils départementaux et régionaux
Amendement 49 — Article 8 (cosignataire)
243 — Réduire l'empreinte environnementale du numérique en France
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