Jean-Pierre Grand

Jean-Pierre Grand

Sénateur — Hérault

Les Indépendants Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Fiche senat.fr ↗ @JeanPierreGrand
98.7%
participation aux scrutins
(865/876)
9
amendements déposés
(1er auteur)
3
amendements adoptés
(42.9% des traités)
4
questions
au Gouvernement
Votes Amendements Questions 923 éléments

Amendement 107 — Article 3 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

07/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 130 — Article 5 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

07/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 127 — Article 24 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

07/07/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 126 — Article 24 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

07/07/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 123 — Article 11 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

07/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 118 — Article 5 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

07/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 115 — Article 5 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

07/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 113 — Article 4 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

07/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 109 — Article 3 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

07/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 106 — Article 2 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

07/07/2025 • Séance publique

Retiré

Amendement 105 — Article 2 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

07/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 116 — Article 5 (cosignataire)

802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

07/07/2025 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1 — Article unique (cosignataire)

777 — Permettre aux salariés de certains secteurs de travailler le 1er mai

01/07/2025 • Séance publique

Irrecevable

Amendement COM-24 — Article 13 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

30/06/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-23 — Article 13 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

30/06/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-22 — Article 12 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

30/06/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-21 — Article 11 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

30/06/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-20 — Article 10 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

30/06/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-19 — Article 9 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

30/06/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-17 — Article 8 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

30/06/2025 • Commission

Retiré

Amendement COM-15 — Article 2 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

30/06/2025 • Commission

Rejeté

Amendement COM-16 — Article 5 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

30/06/2025 • Commission

Satisfait

Amendement COM-40 — Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

30/06/2025 • Commission

Retiré

Amendement COM-38 — Article 16 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

30/06/2025 • Commission

Adopté

Amendement COM-37 — Article 14 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

30/06/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-36 — Article 14 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

30/06/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-35 — Article 14 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

30/06/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-34 — Article 14 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

30/06/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-33 — Article 14 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

30/06/2025 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-32 — Article 5 (cosignataire)

775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

30/06/2025 • Commission

Satisfait
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