Jean-Pierre Grand

Organisation des services de l'éducation nationale en Occitanie

Question écrite • Éducation nationale • 19/07/2018 • #3#11#

Rémunération des huissiers de justice en phase comminatoire

Question écrite • Action et comptes publics • 19/07/2018 • #17#

Garantie du secret des correspondances des élus locaux

Question écrite • Intérieur • 03/05/2018 • #6#

Pérennité du centre de traitement des brûlés de l'hôpital militaire Percy

Question écrite • Armées • 03/05/2018 • #9#23#

Traçabilité des plasmas entrant dans la composition des médicaments dérivés du sang

Question écrite • Solidarités et santé • 19/04/2018 • #23#

Modification des modalités comptables des coopératives d'utilisation de matériel agricole

Question écrite • Agriculture et alimentation • 19/04/2018 • #1#10#

Modalités de fonctionnement du dispositif « un fruit à la récré » dans les écoles

Question écrite • Agriculture et alimentation • 19/04/2018 • #2#11#

Avenir du commissariat aux comptes en France

Question écrite • Économie et finances • 19/04/2018 • #10#20#

Approvisionnement en gaz de l'Europe

Question écrite • Économie et finances • 12/04/2018 • #1#12#

Sauvegarde des pharmacies d'officine

Question écrite • Solidarités et santé • 29/03/2018 • #3#23#25#

Promotion du don de moelle osseuse

Question écrite • Solidarités et santé • 29/03/2018 • #23#

Pérennité des contrats de plan État-régions

Question écrite • Cohésion des territoires • 29/03/2018 • #3#6#13#

Conséquences de la réforme des modalités de délivrance des titres d'identité

Question écrite • Intérieur • 15/03/2018 • #6#21#

Règles de désignation des membres de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie

Question écrite • Solidarités et santé • 15/02/2018 • #6#23#

Prise en compte du monde rural dans le plan loup 2018-2023

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 25/01/2018 • #2#3#

Dénormalisation de la consommation de vin

Question écrite • Solidarités et santé • 18/01/2018 • #2#23#

Ampleur de la charge de travail pour les missions non assumées du ministère public

Question écrite • Justice • 02/11/2017 • #17#

Dysfonctionnement des extractions judiciaires

Question écrite • Justice • 02/11/2017 • #17#21#

Suppression du délai de remboursement du crédit d'impôt des services à la personne

Question écrite • Action et comptes publics • 19/10/2017 • #10#23#

Exercice des compétences eau et assainissement

Question écrite • Intérieur (Mme la ministre auprès du ministre d'État) • 19/10/2017 • #6#14#

Effet d'aubaine lié à la révision des valeurs locatives des locaux commerciaux

Question écrite • Action et comptes publics • 19/10/2017 • #10#18#

Conséquences des aléas climatiques en agriculture

Question écrite • Agriculture et alimentation • 05/10/2017 • #2#14#

Campagnes d'information de lutte contre l'alcoolisme

Question écrite • Agriculture et alimentation • 05/10/2017 • #2#23#

Épidémie de VIH chez les jeunes hommes homosexuels

Question écrite • Solidarités et santé • 05/10/2017 • #23#

Retards de paiement des aides agricoles

Question écrite • Agriculture et alimentation • 05/10/2017 • #2#31#