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J UC
Sénateur — Lot-et-Garonne

Jean-Pierre Moga

  • UC · Groupe Union Centriste
  • commission des affaires économiques
97.3% participation aux scrutins
(1189 votes exprimés sur 1222 scrutins où il pouvait voter)
106 amendements déposés
(1er signataire)
36 amendements adoptés
(39.6% des traités)
134 questions
au Gouvernement

Amendement 37 — Article 2 (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 36 — Article 2 (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 34 — Chapitre VI : Simplification des démarches des personnes en situation de handicap (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 33 — Article 2 quater (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Tombé

Amendement 32 — Article 2 (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 29 — Article 2 bis (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 26 — Chapitre II : L'évolution des professions de sage-femme et de certains auxiliaires médicaux (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 60 — Article 11 bis (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 58 — Article 4 ter (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 9 — Article 9 bis (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 8 — Article 9 bis (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

17/02/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 45 — Article 1er bis (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

16/02/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 44 — Article 2 quater (cosignataire)

357 rect. — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

16/02/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 2 — Article unique (cosignataire)

198 — Code mondial antidopage et lutte contre le dopage

16/02/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 1 — Article unique (cosignataire)

198 — Code mondial antidopage et lutte contre le dopage

16/02/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement COM-37 — Article 4 (cosignataire)

200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

09/02/2021 • Commission

Rejeté

Amendement COM-19 — Article 14 (cosignataire)

200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

09/02/2021 • Commission

Retiré

Amendement COM-18 — Article 14 (cosignataire)

200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

09/02/2021 • Commission

Retiré

Amendement COM-17 — Article 7 bis (nouveau) (cosignataire)

200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

09/02/2021 • Commission

Retiré

Amendement COM-16 — Article 1er bis (nouveau) (cosignataire)

200 — Améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

09/02/2021 • Commission

Rejeté

Amendement 7 — Article 1er (cosignataire)

281 rect. — Bioéthique

01/02/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 8 — Article 2 (cosignataire)

281 rect. — Bioéthique

01/02/2021 • Séance publique

Tombé

Amendement 11 — Article 20 (cosignataire)

281 rect. — Bioéthique

01/02/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 10 — Article 20 (cosignataire)

281 rect. — Bioéthique

01/02/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 9 — Article 4 bis (cosignataire)

281 rect. — Bioéthique

01/02/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 6 — Article 1er (cosignataire)

281 rect. — Bioéthique

01/02/2021 • Séance publique

Rejeté

Amendement 5 — Article 1er A (Suppression maintenue) (cosignataire)

281 rect. — Bioéthique

01/02/2021 • Séance publique

Adopté

Amendement 40 — Article 4 (cosignataire)

288 — Renouvellement des conseils départementaux et régionaux

25/01/2021 • Séance publique

Retiré

Amendement 5 — Article 1er (cosignataire)

266 — Assurer un meilleur accueil des gens du voyage

19/01/2021 • Séance publique

Irrecevable

Amendement COM-6 — Article 8 (cosignataire)

585 — Assurer un meilleur accueil des gens du voyage

12/01/2021 • Commission

Retiré

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