Aller au contenu
nosparlementaires.

Les votes. Les textes.
Les visages du pouvoir.

Soutenir
J SER
Sénateur — Loiret

Jean-Pierre Sueur

  • SER · Groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
  • commission des lois
99.1% participation aux scrutins
(1211 votes exprimés sur 1222 scrutins où il pouvait voter)
551 amendements déposés
(1er signataire)
75 amendements adoptés
(14.5% des traités)
241 questions
au Gouvernement

Amendement 12 — Article 3 (cosignataire)

522 — Conservation et restauration de Notre-Dame de Paris

24/05/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-197 — Article 8

404 — organisation et transformation du système de santé

17/05/2019 • Commission

Irrecevable

Amendement 8 — Article 10 (cosignataire)

471 — Synergies entre les conseils municipaux et communautaires

08/05/2019 • Séance publique

Adopté

Amendement 9 — Article 11 (cosignataire)

471 — Synergies entre les conseils municipaux et communautaires

06/05/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 10 — Intitulé de la proposition de loi (cosignataire)

471 — Synergies entre les conseils municipaux et communautaires

05/05/2019 • Séance publique

Adopté

Amendement 11 — Article 10 (cosignataire)

471 — Synergies entre les conseils municipaux et communautaires

05/05/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 77 — Article 1er (cosignataire)

413 — Collectivité européenne d'Alsace

03/04/2019 • Séance publique

Retiré

Amendement 76 — Article 1er (cosignataire)

413 — Collectivité européenne d'Alsace

03/04/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 19 — Article 62 ter

382 — Croissance et transformation des entreprises

02/04/2019 • Séance publique

Tombé

Amendement 17 — Article 62 ter

382 — Croissance et transformation des entreprises

02/04/2019 • Séance publique

Tombé

Amendement 18 — Article 62 ter

382 — Croissance et transformation des entreprises

02/04/2019 • Séance publique

Tombé

Amendement 81 — Article 1er (cosignataire)

413 — Collectivité européenne d'Alsace

29/03/2019 • Séance publique

Tombé

Amendement 82 — Article 2 bis (cosignataire)

413 — Collectivité européenne d'Alsace

29/03/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-28 — Article 62 ter

382 — Croissance et transformation des entreprises

25/03/2019 • Commission

Rejeté

Amendement COM-26 — Article 62 ter

382 — Croissance et transformation des entreprises

25/03/2019 • Commission

Rejeté

Amendement COM-27 — Article 62 ter

382 — Croissance et transformation des entreprises

25/03/2019 • Commission

Rejeté

Amendement COM-66 — Article 1er (cosignataire)

358 — Collectivité européenne d'Alsace

22/03/2019 • Commission

Adopté

Amendement COM-68 — Article 1er (cosignataire)

358 — Collectivité européenne d'Alsace

22/03/2019 • Commission

Rejeté

Amendement COM-67 — Article 1er (cosignataire)

358 — Collectivité européenne d'Alsace

22/03/2019 • Commission

Rejeté

Amendement 15 — Article 6 bis (cosignataire)

364 — Renforcer et garantir le maintien de l'ordre public lors des manifestations

11/03/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 14 — Article 4 (cosignataire)

364 — Renforcer et garantir le maintien de l'ordre public lors des manifestations

11/03/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 13 — Article 2 (cosignataire)

364 — Renforcer et garantir le maintien de l'ordre public lors des manifestations

11/03/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1 (cosignataire)

364 — Renforcer et garantir le maintien de l'ordre public lors des manifestations

05/03/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement COM-6 — Article 4 (cosignataire)

286 — Prévenir et sanctionner les violences lors des manifestations

04/03/2019 • Commission

Rejeté

Amendement COM-5 — Article 3 (cosignataire)

286 — Prévenir et sanctionner les violences lors des manifestations

04/03/2019 • Commission

Rejeté

Amendement COM-4 — Article 2 (cosignataire)

286 — Prévenir et sanctionner les violences lors des manifestations

04/03/2019 • Commission

Rejeté

Amendement 31 — Article 8 (cosignataire)

311 — Démarchage téléphonique et lutte contre les appels frauduleux

20/02/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 19 — Article 1er

311 — Démarchage téléphonique et lutte contre les appels frauduleux

19/02/2019 • Séance publique

Adopté

Amendement 27 — Article 1er

311 — Démarchage téléphonique et lutte contre les appels frauduleux

19/02/2019 • Séance publique

Adopté

Amendement 32 — Article 5 (Supprimé)

311 — Démarchage téléphonique et lutte contre les appels frauduleux

19/02/2019 • Séance publique

Rejeté
← Précédent Page 127 / 157 Suivant →

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires