Les Républicains
Jean-Raymond Hugonet
- Les Républicains
- Commission des finances
(953 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(28.2% des traités)
au Gouvernement
Sensibilisation des jeunes à l'usage des écrans
Conditions de travail des sapeurs-pompiers
Attractivité des métiers d'art
Financement des chambres d'agriculture
Don du sang
Application de l'article 44 de la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018
Défiscalisation des dons alimentaires
Fiscalité des artisans et entrepreneurs du bâtiment
Réorganisation des services de l'office national des anciens combattants
Coûts liés à la sécurité des festivals
Traitement des débris du Concorde d'Air France
Rémunération versée en cas d'arrêt maladie et taxe sur les salaires
Auxiliaires de vie et aides à domicile
Fiscalité applicable au gazole non routier
Situation financière des missions locales
Hausse des tarifs réglementés de l'électricité
Suppression de distributeurs de billets de banque en zone rurale
Conducteurs non assurés
Programme européen de soutien au développement rural
Obsolescence programmée
Qualité du service public postal dans le département de l'Essonne
Situation du secteur hospitalier privé à but non lucratif
Pièces d'identité des électeurs
Don d'un particulier à une collectivité locale
Hypnothérapie
Baisse continue du nombre de naissances en France
Formation initiale des salariés en entreprise
Mise en place du prélèvement à la source pour les retraités
Certificat de sauveteur secouriste du travail
Séparation du conseil et de la vente en matière de commercialisation de produits phytopharmaceutiques
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires