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Jean Sol Les Républicains
Sénateur — Pyrénées-Orientales

Jean Sol

  • Les Républicains
  • Commission des affaires sociales
99.8% participation aux scrutins
(952 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
179 amendements déposés
(1er signataire)
132 amendements adoptés
(81.5% des traités)
23 questions
au Gouvernement

Amendement 78 — Article 3 (cosignataire)

341 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage

10/02/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement COM-17 — Article 9 (cosignataire)

212 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage

04/02/2026 • Commission

Rejeté

Amendement COM-15 — Article 2 (cosignataire)

212 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage

04/02/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-11 — Article 9 (cosignataire)

212 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage

04/02/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-16 — Article 3 (cosignataire)

212 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage

04/02/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-13 — Article 1er (cosignataire)

212 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage

04/02/2026 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-10 — Article 8 (cosignataire)

212 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage

04/02/2026 • Commission

Adopté

Amendement COM-9 — Article 8 (cosignataire)

212 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage

04/02/2026 • Commission

Rejeté

Amendement COM-14 — Article 12 (cosignataire)

212 — Lutte contre les installations illicites des gens du voyage

04/02/2026 • Commission

Rejeté

Amendement 25 — Article 2 (cosignataire)

316 — Polices municipales et gardes champêtres

03/02/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 26 — Article 2 (cosignataire)

316 — Polices municipales et gardes champêtres

03/02/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 28 — Article 7 (cosignataire)

316 — Polices municipales et gardes champêtres

03/02/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 29 — Article 4 (cosignataire)

316 — Polices municipales et gardes champêtres

03/02/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 30 — Article 6 bis (cosignataire)

316 — Polices municipales et gardes champêtres

03/02/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 12 — Article 11

316 — Polices municipales et gardes champêtres

02/02/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 11 — Article 1er

316 — Polices municipales et gardes champêtres

02/02/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement 1 — Article 2 (cosignataire)

316 — Polices municipales et gardes champêtres

02/02/2026 • Séance publique

Retiré

Amendement COM-72 — Article 45 (cosignataire)

118 — Adaptation au droit de l'Union européenne

02/02/2026 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-8 — Article 2 (cosignataire)

97 — Polices municipales et gardes champêtres

28/01/2026 • Commission

Rejeté

Amendement COM-108 — Article 8 (cosignataire)

97 — Polices municipales et gardes champêtres

28/01/2026 • Commission

Rejeté

Amendement COM-107 — Article 14 (cosignataire)

97 — Polices municipales et gardes champêtres

27/01/2026 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-5 — Article 7 (cosignataire)

251 — Faciliter la création et le fonctionnement des communes nouvelles

26/01/2026 • Commission

Adopté

Amendement 57 — Article 4 bis (cosignataire)

267 — Égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs

22/01/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 106 — Article 14

265 — Droit à l'aide à mourir

21/01/2026 • Séance publique

Adopté

Amendement 105 — Article 14

265 — Droit à l'aide à mourir

20/01/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 107 — Article 14

265 — Droit à l'aide à mourir

20/01/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 108 — Article 14

265 — Droit à l'aide à mourir

20/01/2026 • Séance publique

Tombé

Amendement 196 — Article 9 (cosignataire)

265 — Droit à l'aide à mourir

20/01/2026 • Séance publique

Tombé

Amendement 65 — Article 14 (cosignataire)

267 — Égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs

20/01/2026 • Séance publique

Rejeté

Amendement 64 — Article 13 (cosignataire)

267 — Égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs

20/01/2026 • Séance publique

Adopté

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