Les Républicains
Jean Sol
- Les Républicains
- Commission des affaires sociales
(952 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(81.5% des traités)
au Gouvernement
Amendement COM-82 — Article 1er
420 — Profession d'infirmier
Amendement 146 — Article 3 (cosignataire)
469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques
Amendement 24 — Article 3 (cosignataire)
469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques
Amendement 23 — Article 3 (cosignataire)
469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques
Amendement 59 — Article 2 ter (cosignataire)
469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques
Amendement 103 — Article 3 ter (cosignataire)
469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques
Amendement 101 — Article 3 (cosignataire)
469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques
Amendement 102 — Article 3 ter (cosignataire)
469 — Lutte contre les fraudes aux aides publiques
Amendement 18 — Article 1er (cosignataire)
479 — Clarifier les obligations de rénovation énergétique des logements
Amendement 49 — Article 5 (Supprimé) (cosignataire)
464 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
Amendement 48 — Article 4 (Supprimé) (cosignataire)
464 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
Amendement 36 — Article 4 (Supprimé) (cosignataire)
464 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
Amendement 50 — Article 4 bis (cosignataire)
464 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
Amendement 28 — Article 10 (Supprimé) (cosignataire)
464 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
Amendement 27 — Article 10 (Supprimé) (cosignataire)
464 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
Amendement 26 — Article 10 (Supprimé) (cosignataire)
464 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
Amendement 25 — Article 10 (Supprimé) (cosignataire)
464 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
Amendement 24 — Article 10 (Supprimé) (cosignataire)
464 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
Amendement 23 — Article 7 (cosignataire)
464 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
Amendement 22 — Article 6 (cosignataire)
464 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
Amendement 21 — Article 11 (cosignataire)
464 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
Amendement 20 — Article 5 (Supprimé) (cosignataire)
464 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
Amendement 19 — Article 5 (Supprimé) (cosignataire)
464 — Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants
Amendement 1 — Article 2 (cosignataire)
432 — Personnes condamnées sur le fondement de la législation pénalisant l'avortement
Amendement 5 — Article 2 (cosignataire)
439 — Architectes des Bâtiments de France
Amendement 113 — Article 4 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 82 — Article 6 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 80 — Article 5 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 79 — Article 5 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
Amendement 78 — Article 6 (cosignataire)
373 — Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux
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